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CHARMILLES
MARIOTTO Alain

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99788004
Date de dépôt: 16 avril 1999
Date d'expiration: 16 avril 2009

Classes: 33

CHARMILLES
bozon jean christian

Marque renouvelée - Marque en vigueur
CHARMILLES de bozon jean christian

Numéro de dépôt: 3392553
Date de dépôt: 10 novembre 2005
Date d'expiration: 10 novembre 2025

Classes: 00 36 37 42

CHARMILLERES
KRITER BRUT DE BRUT

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1344905
Date de dépôt: 25 septembre 1985
Date d'expiration: 25 septembre 2015

Classes: 00 32 33

CHARMILLE
LAINIERE DE ROUBAIX

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1005445
Date de dépôt: 6 janvier 1977

Classes: 00 23 24 25

CHARMILLE
BONGRAIN

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1277493
Date de dépôt: 29 juin 1984
Date d'expiration: 29 juin 2024

Classes: 00 29 30 31

CHARMILLERES
C.A.V

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 933260
Date de dépôt: 5 septembre 1975

Classes: 00 32 33

" CHARMILLE "
Compagnie de Gestion et d'Exploitation des Eaux de FONTAN

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 94548659
Date de dépôt: 30 novembre 1994
Date d'expiration: 30 novembre 2004

Classes: 00 03 05 29 30 32

CHARMILLE
Marque en couleurs
NATIONALE SUISSE ASSURANCES

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 97698756
Date de dépôt: 10 octobre 1997
Date d'expiration: 10 octobre 2007

Classes: 36

CHARMILLE
GUY DEGRENNE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 97694324
Date de dépôt: 4 septembre 1997
Date d'expiration: 4 septembre 2007

Classes: 00 08 14 21

Les Charmilles
LES CHARMILLES

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Les Charmilles de LES CHARMILLES

Numéro de dépôt: 3317843
Date de dépôt: 12 octobre 2004
Date d'expiration: 12 octobre 2014

Classes: 29

LES CHARMILLES
ROUX PERE ET FILS

Marque enregistrée - Marque en vigueur
LES CHARMILLES de ROUX PERE ET FILS

Numéro de dépôt: 4500366
Date de dépôt: 15 novembre 2018
Date d'expiration: 15 novembre 2028

Classes: 33

LES CHARMILLES
BROTTE

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Numéro de dépôt: 1487700
Date de dépôt: 10 février 1988
Date d'expiration: 10 février 2028

Classes: 33

LES CHARMILLES
LES HAUTS DE PALETTE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3042317
Date de dépôt: 19 juillet 2000
Date d'expiration: 19 juillet 2020

Classes: 33

DISQUES CHARMILLES
Delforge (Gilbert

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 935651
Date de dépôt: 26 septembre 1975

Classes: 09

" Les charmilles "
A ogier & fils

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 98716006
Date de dépôt: 30 janvier 1998
Date d'expiration: 30 janvier 2008

Classes: 33

LES CHARMILLES
DESCAS PERE & FILS

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1044054
Date de dépôt: 14 mars 1978

Classes: 33

LES CHARMILLES
BROTTE ET ARMENIER

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CHARMILLES de BROTTE ET ARMENIER

Numéro de dépôt: 1496332
Date de dépôt: 14 septembre 1987
Date d'expiration: 14 septembre 1997

Classes: 33

CHATEAU DES CHARMILLES
RAYMOND Marc

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1068312
Date de dépôt: 21 juillet 1978

Classes: 33

CHATEAU DES CHARMILLES
HAUT BRETON LARIGAUDIERE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99790973
Date de dépôt: 3 mai 1999
Date d'expiration: 3 mai 2009

Classes: 33

LES CHARMILLERES
GUY SAGET

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 93491967
Date de dépôt: 4 novembre 1993
Date d'expiration: 26 septembre 2013

Classes: 33

La Charmille
RICHARD JOUANNET

Marque enregistrée - Marque en vigueur
La Charmille de RICHARD JOUANNET

Numéro de dépôt: 4403173
Date de dépôt: 9 novembre 2017
Date d'expiration: 9 novembre 2027

Classes: 30 32 43

LA CHARMILLE
LA CHARMILLE DU 13ème

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1650300
Date de dépôt: 27 septembre 1990
Date d'expiration: 27 septembre 2000

Classes: 31

LA CHARMILLE
JOUANNET MARIE-PIERRE

Marque renouvelée - Marque en vigueur
LA CHARMILLE de JOUANNET MARIE-PIERRE

Numéro de dépôt: 3490189
Date de dépôt: 23 mars 2007
Date d'expiration: 23 mars 2027

Classes: 00 30 43

LE CHARMILLE
SA SOCLA

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3004689
Date de dépôt: 27 janvier 2000
Date d'expiration: 27 janvier 2010

Classes: 00 29 30 31

VILLA CHARMILLE
PERSPECTIVE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
VILLA CHARMILLE de PERSPECTIVE

Numéro de dépôt: 4359024
Date de dépôt: 3 mai 2017
Date d'expiration: 3 mai 2027

Classes: 36 37 42

SYLVAIN LEFEBVRE CHARMILLES
Daniel LEFEBVRE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1054439
Date de dépôt: 20 juin 1978

Classes: 03

CHATEAU DES CHARMILLES
Lambert (Robert

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 936922
Date de dépôt: 14 décembre 1973

Classes: 33

CHATEAU LES CHARMILLES
GAEC Vignobles BOURDILLAS

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1542472
Date de dépôt: 20 juin 1989
Date d'expiration: 20 juin 2019

Classes: 33

PHARMACIE DES CHARMILLES
S.N.C. CHAPELOT-VAUZELLE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1743838
Date de dépôt: 16 mai 1991
Date d'expiration: 16 mai 2001

Classes: 00 05 10

Charmilles des Cordeliers
Charmilles des Cordeliers

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Charmilles des Cordeliers de Charmilles des Cordeliers

Numéro de dépôt: 4094393
Date de dépôt: 28 mai 2014
Date d'expiration: 28 mai 2024

Classes: 29 30 43

LES CHARMILLES DE TAYET
DEMOUR

Marque renouvelée - Marque en vigueur
LES CHARMILLES DE TAYET de DEMOUR

Numéro de dépôt: 3701327
Date de dépôt: 24 décembre 2009
Date d'expiration: 24 décembre 2029

Classes: 33

CLOS DES CHARMILLES
CLOS DES CHARMILLES

Demande publiée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 4700166
Date de dépôt: 10 novembre 2020
Date d'expiration: 10 novembre 2030

Classes: 31 32 33

CHATEAU DES CHARMILLES
RAYMOND MARC

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DES CHARMILLES de RAYMOND MARC

Numéro de dépôt: 1744238
Date de dépôt: 9 août 1988
Date d'expiration: 9 août 1998

Classes: 33

DAME DES CHARMILLES
SUD OUEST MILLESIMES

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DAME DES CHARMILLES de SUD OUEST MILLESIMES

Numéro de dépôt: 3347899
Date de dépôt: 9 mars 2005
Date d'expiration: 9 mars 2015

Classes: 33

TERRE DES CHARMILLES
Pierre Jean Larraqué

Marque enregistrée - Marque en vigueur
TERRE DES CHARMILLES de Pierre Jean Larraqué

Numéro de dépôt: 4433013
Date de dépôt: 1 mars 2018
Date d'expiration: 1 mars 2028

Classes: 33

LA ROSE DES CHARMILLES
CHATEAUX EN BORDEAUX

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA ROSE DES CHARMILLES de CHATEAUX EN BORDEAUX

Numéro de dépôt: 4108950
Date de dépôt: 29 juillet 2014
Date d'expiration: 29 juillet 2024

Classes: 33

Domaine des Charmilles
La Maison des Vignerons (Société Coopérative Agricole Agréée

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Domaine des Charmilles de La Maison des Vignerons (Société Coopérative Agricole Agréée

Numéro de dépôt: 3213174
Date de dépôt: 24 février 2003
Date d'expiration: 24 février 2013

Classes: 33

CAVE DES CHARMILLES
CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAVE DES CHARMILLES de CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE

Numéro de dépôt: 3275775
Date de dépôt: 25 février 2004
Date d'expiration: 25 février 2014

Classes: 33

Domaine des Charmilles
ROLAND TISSIER

Marque expirée - Marque en non vigueur
Domaine des Charmilles de ROLAND TISSIER

Numéro de dépôt: 3555831
Date de dépôt: 11 février 2008
Date d'expiration: 11 février 2018

Classes: 33

LES CHARMILLES CLOS D'UZA
GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER LES QUEYRATS

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CHARMILLES CLOS D\'UZA de GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER LES QUEYRATS

Numéro de dépôt: 3295436
Date de dépôt: 3 juin 2004
Date d'expiration: 3 juin 2014

Classes: 33

LES CHARMILLES DE CROQUE MICHOTTE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE GEOFFRION

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 94511171
Date de dépôt: 10 mars 1994
Date d'expiration: 10 mars 2004

Classes: 33

Les Charmilles de Tour Blanche
EPLEFPA BORDEAUX GIRONDE - CHÂTEAU LA TOUR BLANCHE

Marque renouvelée - Marque en vigueur
Les Charmilles de Tour Blanche de EPLEFPA BORDEAUX GIRONDE

Numéro de dépôt: 3710405
Date de dépôt: 5 février 2010
Date d'expiration: 5 février 2030

Classes: 33

CHARMILLE DE CRUSQUET SABOURIN
SA SABOURIN Frères

Marque expirée - Marque en non vigueur
CHARMILLE DE CRUSQUET SABOURIN de SA SABOURIN Frères

Numéro de dépôt: 3422214
Date de dépôt: 6 avril 2006
Date d'expiration: 6 avril 2016

Classes: 33

PHILIPPE DE CHARMILLE
LACHETEAU

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
PHILIPPE DE CHARMILLE de LACHETEAU

Numéro de dépôt: 3306297
Date de dépôt: 29 juillet 2004
Date d'expiration: 29 juillet 2024

Classes: 33

CHATEAU DE LA CHARMILLE
PASQUON MARC

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 93451143
Date de dépôt: 12 janvier 1993
Date d'expiration: 12 janvier 2003

Classes: 33