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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CHARMILLE DU 13ème
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LA CHARMILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHARMILLE
LA CHARMILLE DU 13ème Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1650300
Date de dépôt :
27/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2000

Présentation de la marque LA CHARMILLE

Déposée le 27 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CHARMILLE DU 13ème auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CHARMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CHARMILLE DU 13ème domicilié(e) Siège social de la Société: 203 - 205 Boulevard Vincent Auriol, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Mandataire Madame Claudine BAUCHET du Cabinet BEJEF - France.

La marque LA CHARMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHARMILLE est expirée depuis le 27 septembre 2000.


LA CHARMILLE DU 13ème Société à Responsabilité Limitée - Siège social de la Société: 203 - 205 Boulevard Vincent Auriol, 75013 PARIS - France


le Mandataire Madame Claudine BAUCHET du Cabinet BEJEF - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Fleurs et plantes, compositions et Décorations florales