Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CHARMILLE
Numéro de dépôt :
1650300
Date de dépôt :
27/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2000
Présentation de la marque LA CHARMILLE
Déposée le 27 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CHARMILLE DU 13ème auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CHARMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CHARMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHARMILLE est expirée depuis le 27 septembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34