Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROTTE
/
LES CHARMILLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CHARMILLES
BROTTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1487700
Date de dépôt :
10/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2028

Présentation de la marque LES CHARMILLES

Déposée le 10 février 1988 par la Société Anonyme (SA) BROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CHARMILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROTTE domicilié(e) Avenue Pierre de Luxembourg - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 221 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES CHARMILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES CHARMILLES arrivera à expiration en date du 10 février 2028.

BROTTE a également déposé les autres marques suivantes : MARANDY , PERE ANSELME , LA FIOLE , DOMAINE DU VERSANT DORE , BROTTE , LES BROTTIERS , , LA GRIVELIERE , FIOLE DES VIGNERONS , GRAND VALLON


BROTTE, Société Anonyme - Avenue Pierre de Luxembourg - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 705920221


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2007 n°2350926 - Publication au BOPI 2007-09-18

Inscription le 27 février 1997 - Changement de dénomination n°233420 - Publication au BOPI 1997-02-27

Renouvellement sans limitation n°2102156 - Publication au BOPI 1998-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Renouvellement sans limitation le 1 février 2018 n°2671130 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-01

Vins, liqueurs et spiritueux.