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Marques déposées par MARIOTTO Alain
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CHARMILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARMILLES
MARIOTTO Alain

Numéro de dépôt :
99788004
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2009

Présentation de la marque CHARMILLES

Déposée le 16 avril 1999 par MARIOTTO Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARMILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est MARIOTTO Alain, domicilié(e) La Grand Font, 47120 ESCLOTTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIOTTO Alain - France.

La marque CHARMILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARMILLES est expirée depuis le 16 avril 2009.

MARIOTTO Alain a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES VERDINS , DOMAINE DE LA CHENERAIE , DOMAINE DE LA CHENERAIE , BLANC MARIN


MARIOTTO Alain - La Grand Font, 47120 ESCLOTTES - France


MARIOTTO Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Vin d'appellation d'origine contrôlé provenant de l'exploitation exactement dénomée Vignobles Alain Mariotto.