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Marques déposées par CLOS DES CHARMILLES
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CLOS DES CHARMILLES
Demande publiée - Marque en non vigueur

CLOS DES CHARMILLES
CLOS DES CHARMILLES

Numéro de dépôt :
4700166
Date de dépôt :
10/11/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2030

Présentation de la marque CLOS DES CHARMILLES

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2020 par CLOS DES CHARMILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS DES CHARMILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-49 du 4 décembre 2020. .

Le déposant est CLOS DES CHARMILLES domicilié(e) 627 Rue du Hamelet - 76150 - LA VAUPALIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS DES CHARMILLES, Monsieur Tony LEFEBVRE domicilié(e) 627 rue du Hamelet - 76150 - LA VAUPALIERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CLOS DES CHARMILLES - 627 Rue du Hamelet - 76150 - LA VAUPALIERE - France


CLOS DES CHARMILLES, Monsieur Tony LEFEBVRE - 627 rue du Hamelet - 76150 - LA VAUPALIERE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Boissons à base de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).