Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DES CHARMILLES
Numéro de dépôt :
936922
Date de dépôt :
14/12/1973
Lieu de dépôt :
Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU DES CHARMILLES
Déposée le 14 décembre 1973 par monsieur Lambert (Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « CHATEAU DES CHARMILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DES CHARMILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque CHATEAU DES CHARMILLES est expirée depuis le 14 décembre 1983.
Lambert (Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-485