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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROLAND TISSIER
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Domaine des Charmilles
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine des Charmilles
SAS ROLAND TISSIER SAS

Numéro de dépôt :
3555831
Date de dépôt :
11/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2018
Domaine des Charmilles de ROLAND TISSIER

Présentation de la marque Domaine des Charmilles

Déposée le 11 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROLAND TISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des Charmilles »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROLAND TISSIER domicilié(e) 1 Le Petit Morice,18300 SANCERRE - 18300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 679 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ROLAND TISSIER domicilié(e) 1 Le Petit Morice,18300 SANCERRE - 18300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Charmilles est expirée depuis le 11 février 2018.


SAS ROLAND TISSIER SAS - 1 Le Petit Morice,18300 SANCERRE - 18300 - France - SIREN 384679916


SAS ROLAND TISSIER - 1 Le Petit Morice,18300 SANCERRE - 18300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

“ Vins de pays ou d'appellation d'origine ”.