Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CHARMILLES
Numéro de dépôt :
1496332
Date de dépôt :
14/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/1997
Présentation de la marque LES CHARMILLES
Déposée le 14 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) BROTTE ET ARMENIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CHARMILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES CHARMILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 27 février 1997 - Changement de dénomination n°233420 - Publication au BOPI 1997-02-27