Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHILIPPE DE CHARMILLE
LACHETEAU S.A.S., SAS

Numéro de dépôt :
3306297
Date de dépôt :
29/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
29/07/2024
PHILIPPE DE CHARMILLE de LACHETEAU

Présentation de la marque PHILIPPE DE CHARMILLE

Déposée le 29 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « PHILIPPE DE CHARMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU domicilié(e) Château du Cleray - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 794 865 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE domicilié(e) 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque PHILIPPE DE CHARMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHILIPPE DE CHARMILLE est expirée depuis le 29 juillet 2024.

LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , PIERRE VALOIS , DESIRE SOUDRILLE , H HERMINES DU CARDINAL SAUVION


LACHETEAU S.A.S., SAS - Château du Cleray - 44330 - VALLET - France - SIREN 382794865


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE - 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 25 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469213 - Publication au BOPI 2008-02-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Inscription le 6 mai 2010 - Changement d'adresse n°523277 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-06

Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Renouvellement sans limitation le 11 février 2014 n°2550827 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).