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Marques déposées par ROUX PERE ET FILS
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LES CHARMILLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CHARMILLES
ROUX PERE ET FILS

Numéro de dépôt :
4500366
Date de dépôt :
15/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2028
LES CHARMILLES de ROUX PERE ET FILS

Présentation de la marque LES CHARMILLES

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2018 par ROUX PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CHARMILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est ROUX PERE ET FILS domicilié(e) 42, rue des Lavières - 21190 - SAINT AUBIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal Goyard domicilié(e) 10 bis avenue de la Grande Armée - 75017 - Paris - France.

La marque LES CHARMILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHARMILLES arrivera à expiration en date du 15 novembre 2028.

ROUX PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Domaine ROUX PERE ET FILS , VALLIERE , PAGUS , CHÂTEAU de SAINT-SÉRIÈS COTEAUX du LANGUEDOC APPELLATION COTEAUX DU LANGUEDOC CONTRÔLÉE , SAINT-ABEL , CHRISTIAN LEBAUPIN , MAURICE MICHEL , ROBERT SARNET , BRULLY , VINS LOUIS PIERRE & FILS


ROUX PERE ET FILS - 42, rue des Lavières - 21190 - SAINT AUBIN - France


Monsieur Pascal Goyard - 10 bis avenue de la Grande Armée - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.