Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DES CHARMILLES
Numéro de dépôt :
1744238
Date de dépôt :
09/08/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/1998
Présentation de la marque CHATEAU DES CHARMILLES
Déposée le 9 août 1988 par RAYMOND MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES CHARMILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DES CHARMILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES CHARMILLES est expirée depuis le 9 août 1998.
RAYMOND MARC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-10