LES CHARMILLES CLOS D'UZA
Présentation de la marque LES CHARMILLES CLOS D'UZA
Déposée le 3 juin 2004 par la société GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER LES QUEYRATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LES CHARMILLES CLOS D'UZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 1 octobre 2024.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES CHARMILLES CLOS D'UZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHARMILLES CLOS D'UZA est expirée depuis le 3 juin 2014.
GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER LES QUEYRATS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication au BOPI 2004-28
Republication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Inscription le 12 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596502 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-12