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Marques déposées par S.N.C. CHAPELOT-VAUZELLE
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PHARMACIE DES CHARMILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHARMACIE DES CHARMILLES
S.N.C. CHAPELOT-VAUZELLE

Numéro de dépôt :
1743838
Date de dépôt :
16/05/1991
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
16/05/2001

Présentation de la marque PHARMACIE DES CHARMILLES

Déposée le 16 mai 1991 par S.N.C. CHAPELOT-VAUZELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « PHARMACIE DES CHARMILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.N.C. CHAPELOT-VAUZELLE, domicilié(e) 24bis Avenue Edmond Grasset, 17440 AYTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard CHAPELOT Co-GERANT - France.

La marque PHARMACIE DES CHARMILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHARMACIE DES CHARMILLES est expirée depuis le 16 mai 2001.


S.N.C. CHAPELOT-VAUZELLE - 24bis Avenue Edmond Grasset, 17440 AYTRE - France


Monsieur Gérard CHAPELOT Co-GERANT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08

Produits pharmaceutiques matériel médical

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.