" Les charmilles "
Présentation de la marque " Les charmilles "
Déposée le 30 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) A ogier & fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " Les charmilles " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque " Les charmilles " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " Les charmilles " est expirée depuis le 30 janvier 2008.
A ogier & fils a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415851 - Publication au BOPI 2005-07-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28
Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11