Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" Les charmilles "
A ogier & fils S.A.

Numéro de dépôt :
98716006
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2008

Présentation de la marque " Les charmilles "

Déposée le 30 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) A ogier & fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " Les charmilles " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A ogier & fils domicilié(e) 10 avenue Louis Pasteur, BP 75, 84232 Chateauneuf du Pape Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A ogier & fils - France.

La marque " Les charmilles " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " Les charmilles " est expirée depuis le 30 janvier 2008.

A ogier & fils a également déposé les autres marques suivantes : CARDINAL DE SAINT-ANGE , CALENDO , BEATRICE DE PROVENCE , AUGUSTE BESSAC , LA GRANDE VIGUERIE , LAURE DE NOVES , LAVANDIN , POULIDO , LAVANDIN , DOMAINE DE ROQUEFEUILLE


A ogier & fils S.A. - 10 avenue Louis Pasteur, BP 75, 84232 Chateauneuf du Pape Cedex - France - SIREN 572621035


A ogier & fils - France


Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415851 - Publication au BOPI 2005-07-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Vin de qualité produits dans une région déterminée.