Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES CHARMILLES
GAEC Vignobles BOURDILLAS, Société civile

Numéro de dépôt :
1542472
Date de dépôt :
20/06/1989
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
20/06/2019

Présentation de la marque CHATEAU LES CHARMILLES

Déposée le 20 juin 1989 par la société GAEC Vignobles BOURDILLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES CHARMILLES »

Le déposant est la société GAEC Vignobles BOURDILLAS domicilié(e) 7 Le Maine Bernard - 33710 - TAURIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 696 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC Vignobles BOURDILLAS domicilié(e) 7 Le Maine Bernard - 33710 - TAURIAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LES CHARMILLES est expirée depuis le 20 juin 2019.

GAEC Vignobles BOURDILLAS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA MONGE , CHATEAU BEAUSOLEIL , CHATEAU JUSSAS , CHATEAU LE MAYNE-BERNARD , CHATEAU HAUTE-COMBE


GAEC Vignobles BOURDILLAS, Société civile - 7 Le Maine Bernard - 33710 - TAURIAC - France - SIREN 320696503


GAEC Vignobles BOURDILLAS - 7 Le Maine Bernard - 33710 - TAURIAC - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 1999 n°2144841 - Publication au BOPI 1999-05-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2009 n°2417688 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10

Inscription le 12 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707810 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12

Vin d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "Château LES CHARMILLES"