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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT
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CHARMILLERES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARMILLERES
KRITER BRUT DE BRUT SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1344905
Date de dépôt :
25/09/1985
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
25/09/2015

Présentation de la marque CHARMILLERES

Déposée le 25 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CHARMILLERES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE (dossier no 2290428) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KRITER BRUT DE BRUT MR JACQUES BOISSEAUX domicilié(e) ROUTE DE CHALLANGES, BP 10,21200 BEAUNE (dossier no 2290428) - 21200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARMILLERES est expirée depuis le 25 septembre 2015.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT SOCIETE ANONYME - ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE (dossier no 2290428) - 21200 - France - SIREN 343484879


KRITER BRUT DE BRUT MR JACQUES BOISSEAUX - ROUTE DE CHALLANGES, BP 10,21200 BEAUNE (dossier no 2290428) - 21200 - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2005 n°2290428 - Publication au BOPI 2005-06-09

Renouvellement sans limitation n°2054399 - Publication au BOPI 1995-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 5 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57651 - Publication au BOPI 1991-11-05

Vins, alcools, eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.