Déposée le 22 novembre 1988 par Ferme "LES CHARMILLES"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE),
la marque française « FERME LES CHARMILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Ferme "LES CHARMILLES", domicilié(e) Société Civile Le Morlandet VOUGY, 42720 Pouilly sous Charlieu - France.
La marque FERME LES CHARMILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740346.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME LES CHARMILLES est expirée depuis le 22 novembre 1998.
Ferme "LES CHARMILLES" - Société Civile Le Morlandet VOUGY, 42720 Pouilly sous Charlieu - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12
Viande poisson, volailles issues d'élevage fermier et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs de poules élevées à la ferme, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces de salades), épices, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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