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Marques déposées par la société SUD OUEST MILLESIMES
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DAME DES CHARMILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAME DES CHARMILLES
SUD OUEST MILLESIMES

Numéro de dépôt :
3347899
Date de dépôt :
09/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2015
DAME DES CHARMILLES de SUD OUEST MILLESIMES

Présentation de la marque DAME DES CHARMILLES

Déposée le 9 mars 2005 par la société SUD OUEST MILLESIMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAME DES CHARMILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la société SUD OUEST MILLESIMES domicilié(e) LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 315 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD OUEST MILLESIMES M. JEAN LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL domicilié(e) LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France.

La marque DAME DES CHARMILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAME DES CHARMILLES est expirée depuis le 9 mars 2015.

SUD OUEST MILLESIMES a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS D'ANGLAR , SELECTION DU MARQUIS , PRELUDE , (Marque figurative) , RESERVE DU COMTE , CUVEE DU PRINCE , DOMAINE DES GREZES , BALADES , COMPAGNIE DES VINS DU MONDE , LE PLAISIR A DU GOÛT


SUD OUEST MILLESIMES - LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France - SIREN 300315892


SUD OUEST MILLESIMES M. JEAN LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL - LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Inscription le 17 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543505 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-17

Vin de pays et d'appellation d'origine contrôlée.