Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LES CHARMILLES
Numéro de dépôt :
1044054
Date de dépôt :
14/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LES CHARMILLES
Déposée le 14 mars 1978 par la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES CHARMILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CHARMILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1044054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESCAS PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°28047 - Publication au BOPI 1978-043