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Marques déposées par PASQUON MARC
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CHATEAU DE LA CHARMILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA CHARMILLE
PASQUON MARC

Numéro de dépôt :
93451143
Date de dépôt :
12/01/1993
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
12/01/2003

Présentation de la marque CHATEAU DE LA CHARMILLE

Déposée le 12 janvier 1993 par PASQUON MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU DE LA CHARMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est PASQUON MARC, domicilié(e) PECHAURIEUX, 33220 PORT SAINTE FOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASQUON MARC - France.

La marque CHATEAU DE LA CHARMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA CHARMILLE est expirée depuis le 12 janvier 2003.

PASQUON MARC a également déposé les autres marques suivantes : MOUSSEUX DE GALOT


PASQUON MARC - PECHAURIEUX, 33220 PORT SAINTE FOY - France


PASQUON MARC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Vin AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "Chateau de la Charmille"