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Marques déposées par monsieur RICHARD JOUANNET
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La Charmille
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Charmille
Monsieur RICHARD JOUANNET

Numéro de dépôt :
4403173
Date de dépôt :
09/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2027
La Charmille de RICHARD JOUANNET

Présentation de la marque La Charmille

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2017 par monsieur RICHARD JOUANNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Charmille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur RICHARD JOUANNET domicilié(e) 119 rue Maréchal Lyautey - 03200 - Vichy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RICHARD JOUANNET domicilié(e) 119 rue Maréchal Lyautey - 03200 - Vichy - France.

La marque La Charmille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Charmille arrivera à expiration en date du 9 novembre 2027.

RICHARD JOUANNET a également déposé les autres marques suivantes : QUIGNETTE


Monsieur RICHARD JOUANNET - 119 rue Maréchal Lyautey - 03200 - Vichy - France


Monsieur RICHARD JOUANNET - 119 rue Maréchal Lyautey - 03200 - Vichy - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.