CAVE DES CHARMILLES

CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE Société coopérative Agricole

Présentation de la marque CAVE DES CHARMILLES

Déposée le 25 février 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CAVE DES CHARMILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE domicilié(e) BP 2,69820 FLEURIE - 69820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian ADOIR Cave des producteurs des Grands vins de fleurie domicilié(e) BP 2,69820 FLEURIE - 69820 - France.

La marque CAVE DES CHARMILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE DES CHARMILLES est expirée depuis le 25 février 2014.

CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CLUSEAUX , Emotions Beaujolaises , DOMAINE DES RACLETS , DOMAINE DU PUITS BENI , FLEURILEGE , CHATEAU DE LA VERNE , DOMAINE DE FRANC PIERRE , DOMAINE DE GRANDVAUX , CAVE DU VERDONNET , DOMAINE DES HOUDIERES