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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA SABOURIN Frères
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CHARMILLE DE CRUSQUET SABOURIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARMILLE DE CRUSQUET SABOURIN
SA SABOURIN Frères SA

Numéro de dépôt :
3422214
Date de dépôt :
06/04/2006
Lieu de dépôt :
GTC BLAYE
Date d'expiration :
06/04/2016
CHARMILLE DE CRUSQUET SABOURIN de SA SABOURIN Frères

Présentation de la marque CHARMILLE DE CRUSQUET SABOURIN

Déposée le 6 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) SA SABOURIN Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC BLAYE), la marque française « CHARMILLE DE CRUSQUET SABOURIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA SABOURIN Frères domicilié(e) 49 le Bourg,33390 CARS - 33390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 420 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA SABOURIN FRERES domicilié(e) 49 Le Bourg, BP 89 CARS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARMILLE DE CRUSQUET SABOURIN est expirée depuis le 6 avril 2016.

SA SABOURIN Frères a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LEMOINE-LAFON ROCHET


SA SABOURIN Frères SA - 49 le Bourg,33390 CARS - 33390 - France - SIREN 586420069


SA SABOURIN FRERES - 49 Le Bourg, BP 89 CARS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Inscription le 14 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659240 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée.