Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DES CHARMILLES
Numéro de dépôt :
1068312
Date de dépôt :
21/07/1978
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque CHATEAU DES CHARMILLES
Déposée le 21 juillet 1978 par RAYMOND Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU DES CHARMILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DES CHARMILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU DES CHARMILLES est expirée depuis le 21 juillet 1988.
RAYMOND Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-016