Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUO SAINT VALENTIN PIGEONNEAU DES CHARMILLES
SARL LES CHARMILLES

Numéro de dépôt :
96609887
Date de dépôt :
05/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2006

Présentation de la marque DUO SAINT VALENTIN PIGEONNEAU DES CHARMILLES

Déposée le 5 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHARMILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUO SAINT VALENTIN PIGEONNEAU DES CHARMILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHARMILLES domicilié(e) ZA LA GARE, 49360 MAULEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 955 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gwen DIAMANT LES CHARMILLES - France.

La marque DUO SAINT VALENTIN PIGEONNEAU DES CHARMILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609887.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUO SAINT VALENTIN PIGEONNEAU DES CHARMILLES est expirée depuis le 5 février 2006.

LES CHARMILLES a également déposé les autres marques suivantes : Les Charmilles , LES TENDREFINS


SARL LES CHARMILLES - ZA LA GARE, 49360 MAULEVRIER - France - SIREN 383955853


Gwen DIAMANT LES CHARMILLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

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