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AGRI BALYSE
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AGRI BALYSE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3786156
Date de dépôt: 29 novembre 2010
Date d'expiration: 29 novembre 2020

Classes: 09 35 38 42

ENTRE…PRISE DE CONSCIENCE
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ENTRE…PRISE DE CONSCIENCE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE (ADEME

Numéro de dépôt: 3772446
Date de dépôt: 7 octobre 2010
Date d'expiration: 7 octobre 2020

Classes: 35 38 40 41 42

ECO-PRÊTS
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE établissement public national à caractère industriel et commercial

Marque expirée - Marque en non vigueur
ECO-PRÊTS de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE établissement public national à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt: 3505626
Date de dépôt: 8 juin 2007
Date d'expiration: 8 juin 2017

Classes: 09 36

Marque figurative
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE Etablissement public à caractère industriel et commercial

Marque expirée - Marque en non vigueur
de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt: 3563054
Date de dépôt: 17 mars 2008
Date d'expiration: 17 mars 2018

Classes: 07 37 40 42

Marque figurative
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME) établissement public à caractère industriel et commercial

Marque expirée - Marque en non vigueur
de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE (ADEME) établissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt: 3497551
Date de dépôt: 27 avril 2007
Date d'expiration: 27 avril 2017

Classes: 09 16 36 38 39 40 41 42

MEDIADEME
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MEDIADEME de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3815688
Date de dépôt: 18 mars 2011
Date d'expiration: 18 mars 2021

Classes: 09 38 42

RECYMAN
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RECYMAN de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3995031
Date de dépôt: 3 avril 2013
Date d'expiration: 3 avril 2023

Classes: 40

MAYENERGIE PLUS
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
MAYENERGIE PLUS de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 4164174
Date de dépôt: 12 mars 2015
Date d'expiration: 12 mars 2025

Classes: 09 37 39 40 41 42

LA FABRIQUE DES MOBILITES
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
LA FABRIQUE DES MOBILITES de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 4198899
Date de dépôt: 23 juillet 2015
Date d'expiration: 23 juillet 2025

Classes: 12 35 36 39 41 42

EN BRETAGNE SANS MA VOITURE
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
EN BRETAGNE SANS MA VOITURE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 4323321
Date de dépôt: 19 décembre 2016
Date d'expiration: 19 décembre 2026

Classes: 41 42 43

RETOUR
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
RETOUR de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 1701174
Date de dépôt: 22 janvier 1991
Date d'expiration: 22 janvier 2021

Classes: 00 39 40

RETOUR
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
RETOUR de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 1719521
Date de dépôt: 19 décembre 1991
Date d'expiration: 19 décembre 2021

Classes: 00 39 40

INFO ÉNERGIE
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
INFO ÉNERGIE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3183124
Date de dépôt: 12 septembre 2002
Date d'expiration: 12 septembre 2022

Classes: 00 09 16 35 38 41 42 45

DIALOGIE
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en vigueur
DIALOGIE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3358284
Date de dépôt: 11 mai 2005
Date d'expiration: 11 mai 2025

Classes: 00 09 16 35 42

COMPTACOÛT
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en vigueur
COMPTACOÛT de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3392453
Date de dépôt: 18 novembre 2005
Date d'expiration: 18 novembre 2025

Classes: 00 09 16 35 38 41 42

ADEME Energies 02
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
ADEME Energies 02 de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3179730
Date de dépôt: 14 août 2002

Classes: 00 40 42

DECHETERIE
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE Etablissement public à caractère industriel et commercial

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1429556
Date de dépôt: 6 octobre 1987
Date d'expiration: 6 octobre 2017

Classes: 00 39 42

Energie Info Service
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Energie Info Service de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3979053
Date de dépôt: 31 janvier 2013
Date d'expiration: 31 janvier 2023

Classes: 40 42

INNOV CLIMAT
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
INNOV CLIMAT de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 4191096
Date de dépôt: 22 juin 2015
Date d'expiration: 22 juin 2025

Classes: 39 40 41 42

GNVOLONTAIRE
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
GNVOLONTAIRE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 4194242
Date de dépôt: 3 juillet 2015
Date d'expiration: 3 juillet 2025

Classes: 04 12 35 39 40 41 42

FAISONS VITE, ÇA CHAUFFE
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
FAISONS VITE, ÇA CHAUFFE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3298770
Date de dépôt: 21 juin 2004
Date d'expiration: 21 juin 2024

Classes: 00 09 16 36 38 39 40 41 42

AEU
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en vigueur
AEU de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3352658
Date de dépôt: 13 avril 2005
Date d'expiration: 13 avril 2025

Classes: 00 16 40 41 42

LA PLANETE PRECIEUSE
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 92404944
Date de dépôt: 10 février 1992
Date d'expiration: 10 février 2022

Classes: 00 16 25 28 41 42

CLIMAGRI
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en vigueur
CLIMAGRI de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3769923
Date de dépôt: 28 septembre 2010
Date d'expiration: 28 septembre 2030

Classes: 09 42

DIATERRE
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque expirée - Marque en non vigueur
DIATERRE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3669161
Date de dépôt: 5 août 2009
Date d'expiration: 5 août 2019

Classes: 09 35 38 42

CLIC'ADEME
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CLIC\'ADEME de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3141234
Date de dépôt: 11 janvier 2002
Date d'expiration: 11 janvier 2022

Classes: 00 09 16 39 40 42

PIE POINT INFO ENERGIE
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
PIE POINT INFO ENERGIE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 1738868
Date de dépôt: 26 avril 1991
Date d'expiration: 26 avril 2021

Classes: 00 09 16 38 41 42

DECHETTERIE
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE Etablissement public à caractère industriel et commercial

Marque expirée - Marque en non vigueur
DECHETTERIE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt: 1388844
Date de dépôt: 12 janvier 1987
Date d'expiration: 12 janvier 2017

Classes: 00 39 42

MOBI'dule
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque expirée - Marque en non vigueur
MOBI\'dule de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3648794
Date de dépôt: 6 mai 2009
Date d'expiration: 6 mai 2019

Classes: 38 39 41

TRIDAS
Marque en couleurs
ADEME : Agence de l'Environnement et de la Maîtrise

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRIDAS de ADEME : Agence de l\'Environnement et de la Maîtrise

Numéro de dépôt: 3081780
Date de dépôt: 2 février 2001
Date d'expiration: 2 février 2011

Classes: 09

BILAN CARBONE
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Marque expirée - Marque en non vigueur
BILAN CARBONE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt: 3574305
Date de dépôt: 7 mai 2008
Date d'expiration: 7 mai 2018

Classes: 09 16 35 41 42 45

DÉCHETS ET TERRITOIRES
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en vigueur
DÉCHETS ET TERRITOIRES de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3364910
Date de dépôt: 14 juin 2005
Date d'expiration: 14 juin 2025

Classes: 00 09 16 35 38 40 41

OPTICLIM
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en vigueur
OPTICLIM de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3374065
Date de dépôt: 28 juillet 2005
Date d'expiration: 28 juillet 2025

Classes: 00 11 37 42

OPTIGEDE
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en vigueur
OPTIGEDE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3402417
Date de dépôt: 9 janvier 2006
Date d'expiration: 9 janvier 2026

Classes: 00 39 40 42

ADEME
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 92409491
Date de dépôt: 10 mars 1992
Date d'expiration: 10 mars 2022

Classes: 00 40 42

CEP CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie

Marque renouvelée - Marque en vigueur
CEP CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE de Agence de l\'Environnement et de la Maîtrise de l\'Energie

Numéro de dépôt: 3813400
Date de dépôt: 10 mars 2011
Date d'expiration: 10 mars 2031

Classes: 35 42

Marque figurative
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 4136665
Date de dépôt: 25 novembre 2014
Date d'expiration: 25 novembre 2024

Classes: 09 42

Marque figurative
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 4142030
Date de dépôt: 15 décembre 2014
Date d'expiration: 15 décembre 2024

Classes: 37 39 40 41 42

ECONOMIE CIRCULAIRE
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
ECONOMIE CIRCULAIRE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 4142035
Date de dépôt: 15 décembre 2014
Date d'expiration: 15 décembre 2024

Classes: 37 39 40 41 42

SIMUL AID€S
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
SIMUL AID€S de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 4236162
Date de dépôt: 23 décembre 2015
Date d'expiration: 23 décembre 2025

Classes: 09 35 36 37 38 42

RESEAU A3P
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
RESEAU A3P de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 4287266
Date de dépôt: 13 juillet 2016
Date d'expiration: 13 juillet 2026

Classes: 39 40 42

CYCLE2COM
ADEME

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CYCLE2COM de ADEME

Numéro de dépôt: 3818203
Date de dépôt: 28 mars 2011
Date d'expiration: 28 mars 2021

Classes: 16 35 38 41 42