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Marques déposées par la société AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
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AGRI BALYSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRI BALYSE
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3786156
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2020
AGRI BALYSE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Présentation de la marque AGRI BALYSE

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2010 par la société AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGRI BALYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la société AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE domicilié(e) 20, avenue du Gresille, BP 90406 49004 ANGERS CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 290 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Régimbeau domicilié(e) 20, rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France.

La marque AGRI BALYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRI BALYSE est expirée depuis le 29 novembre 2020.

AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : PLAN SOLEIL , ATOUCOÛT , ADEME , EN BRETAGNE SANS MA VOITURE , DECHETTERIE , MOBI DULE LE RESEAU REGIONAL DE L ECOMOBILITE EN MIDI-PYRENEES , ADERE AUTO DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENTAL POUR LES RESPONSABLES D EVENEMENTS , TRILIB , CLUB PLANETE GAGNANTE ,


AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 20, avenue du Gresille, BP 90406 49004 ANGERS CEDEX 01 - France - SIREN 385290309


Cabinet Régimbeau - 20, rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Logiciels pour l'analyse de cycle de vie des produits agricoles ;

Recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; tous ces services concernant l'analyse de cycle de vie des produits agricoles ;

Télécommunications pour l'analyse de cycle de vie des produits agricoles ;

Services d'analyse de cycle de vie des produits agricoles ; conception et développement de logiciels pour l'analyse de cycle de vie des produits agricoles ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; reconstitution de bases de données ; recherches techniques ; étude de projets techniques ; évaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, services d'analyse et de recherche industrielle rendus par des ingénieurs ; recherches en matière de protection de l'environnement.