Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRIORIT'AIR. découvrir le groupe qualité de l'air de mon véhicule
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4040064
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2023
PRIORIT\'AIR. découvrir le groupe qualité de l\'air de mon véhicule de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Présentation de la marque PRIORIT'AIR. découvrir le groupe qualité de l'air de mon véhicule

Déposée le 15 octobre 2013 par la société AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PRIORIT'AIR. découvrir le groupe qualité de l'air de mon véhicule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la société AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE domicilié(e) 20 AVENUE DU GRESILLE, BP 90406 - 49004 - ANGERS CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 290 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, domicilié(e) CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.

La marque PRIORIT'AIR. découvrir le groupe qualité de l'air de mon véhicule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIORIT'AIR. découvrir le groupe qualité de l'air de mon véhicule arrivera à expiration en date du 15 octobre 2023.

AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : PLAN SOLEIL , ATOUCOÛT , ADEME , EN BRETAGNE SANS MA VOITURE , DECHETTERIE , MOBI DULE LE RESEAU REGIONAL DE L ECOMOBILITE EN MIDI-PYRENEES , ADERE AUTO DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENTAL POUR LES RESPONSABLES D EVENEMENTS , TRILIB , CLUB PLANETE GAGNANTE ,


AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 20 AVENUE DU GRESILLE, BP 90406 - 49004 - ANGERS CEDEX 01 - France - SIREN 385290309


ALAIN BENSOUSSAN SELAS, - CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 18 novembre 2020 - Modification d'un mandataire n°801840 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-18

Appareils et instruments scientifiques ; logiciels de calcul du groupe qualité de l'air des véhicules ;

Informations en matière d'émission de polluants dans l'air par les véhicules ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs ; conseil en matière d'économie d'énergie et de réductions de polluants atmosphériques ; contrôle de qualité ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception de systèmes informatiques ; récupération de données informatiques ; reconstitution de bases de données ; services d'analyse des impacts environnementaux de tout produit ou service ; services de calcul du groupe qualité de l'air des véhicules ; informations en matière d'émissions polluantes des véhicules.