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Marques déposées par la société ADEME : Agence de l'Environnement et de la Maîtrise
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TRIDAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIDAS
ADEME : Agence de l'Environnement et de la Maîtrise

Numéro de dépôt :
3081780
Date de dépôt :
02/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2011
TRIDAS de ADEME : Agence de l\'Environnement et de la Maîtrise

Présentation de la marque TRIDAS

Déposée le 2 février 2001 par la société ADEME : Agence de l'Environnement et de la Maîtrise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIDAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la société ADEME : Agence de l'Environnement et de la Maîtrise domicilié(e) de l'Energie (Etablissement Public à Caractère, Industriel et Commercial) - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 290 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADEME - France.

La marque TRIDAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081780.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIDAS est expirée depuis le 2 février 2011.


ADEME : Agence de l'Environnement et de la Maîtrise - de l'Energie (Etablissement Public à Caractère, Industriel et Commercial) - France - SIREN 385290309


ADEME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

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