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Marques déposées par la société ADEME
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ADEME Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie Formation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADEME Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie Formation
ADEME, EPIC

Numéro de dépôt :
3786118
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2020
ADEME Agence de l\'Environnement et de la Maîtrise de l\'Energie Formation de ADEME

Présentation de la marque ADEME Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie Formation

Déposée le 29 novembre 2010 par la société ADEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADEME Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie Formation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la société ADEME domicilié(e) 20 AVENUE DU GRESILLE - 49004 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 290 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, domicilié(e) CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.

La marque ADEME Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie Formation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEME Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie Formation est expirée depuis le 29 novembre 2020.

ADEME a également déposé les autres marques suivantes : TRILAB , ELYANTE LE LOGICIEL DE GESTION DE L'ENERGIE ET DE L'ENVIRONNEMENT , CYCLE2COM , LES SAMEDIS POUR L'ENERGIE , CYCLE2COM , Trak O'Watts , CAPE ILE-DE-FRANCE CLUB ADEME PARTENAIRES ENTREPRISES ILE-DE-FRANCE


ADEME, EPIC - 20 AVENUE DU GRESILLE - 49004 - ANGERS - France - SIREN 385290309


ALAIN BENSOUSSAN SELAS, - CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 20 novembre 2020 - Modification d'un mandataire n°802148 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.