Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ADEME
/
CAPE ILE-DE-FRANCE CLUB ADEME PARTENAIRES ENTREPRISES ILE-DE-FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAPE ILE-DE-FRANCE CLUB ADEME PARTENAIRES ENTREPRISES ILE-DE-FRANCE
ADEME, Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie, Direction régionale Ile-de-France, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4000001
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CAPE ILE-DE-FRANCE CLUB ADEME PARTENAIRES ENTREPRISES ILE-DE-FRANCE de ADEME

Présentation de la marque CAPE ILE-DE-FRANCE CLUB ADEME PARTENAIRES ENTREPRISES ILE-DE-FRANCE

Déposée par voie électronique le 22 avril 2013 par la société ADEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPE ILE-DE-FRANCE CLUB ADEME PARTENAIRES ENTREPRISES ILE-DE-FRANCE »

Le déposant est la société ADEME domicilié(e) 6-8 rue Jean Jaurès - 92807 - Puteaux Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 290 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luciole SAS, M. Marc Schreiber domicilié(e) 4 rue des Petits-Pères - 75002 - Paris - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

ADEME a également déposé les autres marques suivantes : TRILAB , ELYANTE LE LOGICIEL DE GESTION DE L'ENERGIE ET DE L'ENVIRONNEMENT , CYCLE2COM , LES SAMEDIS POUR L'ENERGIE , CYCLE2COM , Trak O'Watts , ADEME Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie Formation


ADEME, Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie, Direction régionale Ile-de-France, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 6-8 rue Jean Jaurès - 92807 - Puteaux Cedex - France - SIREN 385290309


Luciole SAS, M. Marc Schreiber - 4 rue des Petits-Pères - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 13 février 2017 - Rejet total n°694454 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13

Relations publiques.