Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
ADEME Energies 02
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, (ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL)
Numéro de dépôt :
3179730
Date de dépôt :
14/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ADEME Energies 02
Déposée le 14 août 2002 par la société AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ADEME Energies 02 »
Le déposant est la société AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE domicilié(e) 27, Rue Louis Vicat, ,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 290 309 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, (ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL) - 27, Rue Louis Vicat, ,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 385290309
CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France
Inscription le 5 novembre 2002 - retrait total n°358427 - Publication au BOPI 2002-11-05
Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38
Services rendus en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, dépollution des sols, prévention des pollutions de l'air et préservation de sa qualité. Etudes, plans et projets concernant l'environnement, la manière d'éviter les nuisances et les pollutions, la promotion de nouvelles technologies, d'énergies renouvelables, de la maîtrise de l'énergie et des matières premières.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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