TMSa
CCMSA
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4365667
Date de dépôt: 2 juin 2017
Date d'expiration: 2 juin 2027
TMSa
BULLE D'AIR
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4266074
Date de dépôt: 12 avril 2016
Date d'expiration: 12 avril 2026
GéoMSA
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4322465
Date de dépôt: 12 décembre 2016
Date d'expiration: 12 décembre 2026
Les Ateliers Vitalité
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4380103
Date de dépôt: 28 juillet 2017
Date d'expiration: 28 juillet 2027
COREMA
CAISSE CENTRALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ayant pour sigle CCMSA - Organisme régi par les dispositions des articles L723-1 et suivants du Code Rural
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 1682460
Date de dépôt: 23 juillet 1991
Date d'expiration: 23 juillet 2011
Le Bimsa
CCMSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3869587
Date de dépôt: 20 octobre 2011
Date d'expiration: 20 octobre 2021
Agri'écoute
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4119532
Date de dépôt: 12 septembre 2014
Date d'expiration: 12 septembre 2024
Classes:
38
GUIDEA
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4248420
Date de dépôt: 5 février 2016
Date d'expiration: 5 février 2026
L'AVENIR EN SOI UNE DÉMARCHE DE RECONNAISSANCE DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE
CCMSA Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3516551
Date de dépôt: 27 juillet 2007
Date d'expiration: 27 juillet 2017
msa santé famille retraite services L'essentiel & plus encore Marque en couleurs
Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3893917
Date de dépôt: 30 janvier 2012
Date d'expiration: 30 janvier 2022
Parcours Confiance
CCMSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3905414
Date de dépôt: 8 mars 2012
Date d'expiration: 8 mars 2022
Phyto'Fluo
CCMSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3851504
Date de dépôt: 11 août 2011
Date d'expiration: 11 août 2021
MARPA MAISON D'ACCUEIL ET DE RESIDENCE POUR L'AUTONOMIE Marque en couleurs
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4219519
Date de dépôt: 20 octobre 2015
Date d'expiration: 20 octobre 2025
LES ATELIERS DU BIEN VIEILLIR
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 3506976
Date de dépôt: 15 juin 2007
Date d'expiration: 15 juin 2027
SATIS'ACTION PREVENONS LE RISQUE PSYCHOSOCIAL POUR LA BONNE SANTE DE VOTRE ENTREPRISE
CCMSA – Caisse Centrale de la Mutualité Socale Agricole
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3663670
Date de dépôt: 10 juillet 2009
Date d'expiration: 10 juillet 2019
REIF
CCMSA – Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3709102
Date de dépôt: 1 février 2010
Date d'expiration: 1 février 2020
L'ESSENTIEL ET PLUS ENCORE MSA FAMILLE RETRAITE SANTE SERVICES Marque en couleurs
Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3138249
Date de dépôt: 20 décembre 2001
Date d'expiration: 20 décembre 2021
MSA SERVICES VOTRE PARTENAIRE AU COEUR DES TERRITOIRES Marque en couleurs
CCMSA Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3741496
Date de dépôt: 27 mai 2010
Date d'expiration: 27 mai 2020
PAC EUREKA PROGRAMME D'ACTIVATION CEREBRALE EUREKA
Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 92427005
Date de dépôt: 16 juillet 1992
Date d'expiration: 16 juillet 2022
Programme d'Education et de Promotion Santé EUREKA Marque en couleurs
Caisse centrale de Mutualité Sociale Agricole
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 4029710
Date de dépôt: 28 août 2013
Date d'expiration: 28 août 2023
PAC EUREKA RESIDANTS Marque en couleurs
CAISSE CENTRALE DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE (ARTICLE 1002-4 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 97680386
Date de dépôt: 24 mai 1997
Date d'expiration: 24 mai 2007
PC EUREKA RESIDANTS
CCMSA – Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole Organisme régi par l'article L723-1 et suivants du code rural
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3549946
Date de dépôt: 18 janvier 2008
Date d'expiration: 18 janvier 2018
Association santé éducation et prévention sur les territoires
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 3523402
Date de dépôt: 10 septembre 2007
Date d'expiration: 10 septembre 2027
MSA SERVICES
CCMSA – Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 3583236
Date de dépôt: 19 juin 2008
Date d'expiration: 19 juin 2028
MSA SERVICES
CCMSA – Caisse Centrale de Mutualité Socilae Agricole
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 3646363
Date de dépôt: 24 avril 2009
Date d'expiration: 29 mars 2028
Classes:
35
2015, MA VOIX POUR LA MSA Marque en couleurs
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 4092482
Date de dépôt: 7 mai 2014
Date d'expiration: 7 mai 2024
Classes:
35
PHYT'ATTITUDE
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3247779
Date de dépôt: 26 septembre 2003
Date d'expiration: 26 septembre 2013
Seniors Soyez acteurs de votre santé
CCMSA (Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3239694
Date de dépôt: 1 août 2003
Date d'expiration: 1 août 2023
ALADIN
Caisse Centrales de Mutualité Sociale Agricole
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 93450837
Date de dépôt: 15 janvier 1993
Date d'expiration: 15 janvier 2003
PAC ACTIFS Marque en couleurs
CAISSE CENTRALE DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE (ARTICLE 1002-4 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE) LOI No 94-114 DU 10-2-1994 - ARTICLE 21
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 97680385
Date de dépôt: 24 mai 1997
Date d'expiration: 24 mai 2007
INSTANTS SANTE
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 3522880
Date de dépôt: 6 septembre 2007
Date d'expiration: 6 septembre 2027