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Marques déposées par la société Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A
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Les Ateliers Vitalité
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Ateliers Vitalité
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A.), Organisme régi par les articles L.723-1 et s. du Code rural

Numéro de dépôt :
4380103
Date de dépôt :
28/07/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/07/2027
Les Ateliers Vitalité de Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A

Présentation de la marque Les Ateliers Vitalité

Déposée le 28 juillet 2017 par la société Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Ateliers Vitalité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est la société Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A domicilié(e) Les Mercuriales, 40, rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 990 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.C.M.S.A., Affaires Juridiques domicilié(e) Les Mercuriales, 40, rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET Cedex - France.

La marque Les Ateliers Vitalité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Ateliers Vitalité arrivera à expiration en date du 28 juillet 2027.

Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BULLE D'AIR , GéoMSA , POUR BIEN VIEILLIR , Les Ateliers Nutri Activ' , 2015, MA VOIX POUR LA MSA , PHYT'ATTITUDE , BIMSA - Bulletin d'information de la mutualité sociale agricole , MARPA MAISON D'ACCUEIL RURALE POUR PERSONNES AGEES , GROUPE SOCIAL DE LA MUTUALITE AGRICOLE PRESENTS AU BON MOMENT


Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A.), Organisme régi par les articles L.723-1 et s. du Code rural - Les Mercuriales, 40, rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET cedex - France - SIREN 302990445


C.C.M.S.A., Affaires Juridiques - Les Mercuriales, 40, rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET Cedex - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Éducation. Formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement. Informations en matière d'éducation. Organisation et conduite de conférence.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Assistance médicale. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Services de maisons de convalescence. Services de maisons de repos. Services de médecine alternative.