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Marques déposées par la société CCMSA
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Phyto'Fluo
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Phyto'Fluo
CCMSA, Organisme de sécurité sociale régi par l'article L.723-1 et suivants du code rural

Numéro de dépôt :
3851504
Date de dépôt :
11/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2021
Phyto\'Fluo de CCMSA

Présentation de la marque Phyto'Fluo

Déposée le 11 août 2011 par la société CCMSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Phyto'Fluo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CCMSA domicilié(e) Les Mercuriales, 40, rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 990 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCMSA domicilié(e) Les Mercuriales, 40, rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET Cedex - France.

La marque Phyto'Fluo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Phyto'Fluo est expirée depuis le 11 août 2021.

CCMSA a également déposé les autres marques suivantes : TMSa , Cap Bien-être , Nutri Déclic , Nutri Mouv' , ELECTIONS MSA du 20 au 31 janvier 2020 VOTER C'est utile ! sur internet ou par courrier , LANTICHUTE , Tout sourire ! , Parcours Confiance , Les P'tits Ateliers Nutritifs , Le Bimsa


CCMSA, Organisme de sécurité sociale régi par l'article L.723-1 et suivants du code rural - Les Mercuriales, 40, rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET Cedex - France - SIREN 302990445


CCMSA - Les Mercuriales, 40, rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET Cedex - France


Republication pour erratum - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Errata de la publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.