L'AVENIR EN SOI UNE DÉMARCHE DE RECONNAISSANCE DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE

CCMSA Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole

Présentation de la marque L'AVENIR EN SOI UNE DÉMARCHE DE RECONNAISSANCE DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE

Déposée le 27 juillet 2007 par la société CCMSA Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AVENIR EN SOI UNE DÉMARCHE DE RECONNAISSANCE DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE »

Le déposant est la société CCMSA Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole domicilié(e) LES MERCURIALES, 40 RUE JEAN JAURÈS,93547 BAGNOLET CEDEX - 93547 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 990 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Direction des Affaires Juridiques CCMSA domicilié(e) les MERCURIALES, 40 rue Jean Jaurès,93547 BAGNOLET Cedex - 93547 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AVENIR EN SOI UNE DÉMARCHE DE RECONNAISSANCE DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE est expirée depuis le 27 juillet 2017.

CCMSA Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole a également déposé les autres marques suivantes : MSA SERVICES VOTRE PARTENAIRE AU COEUR DES TERRITOIRES