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TMSa
CCMSA

Marque enregistrée - Marque en vigueur
TMSa de CCMSA

Numéro de dépôt: 4365667
Date de dépôt: 2 juin 2017
Date d'expiration: 2 juin 2027

Classes: 16 28 35 41

BULLE D'AIR
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A

Marque enregistrée - Marque en vigueur
BULLE D\'AIR de Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A

Numéro de dépôt: 4266074
Date de dépôt: 12 avril 2016
Date d'expiration: 12 avril 2026

Classes: 35 41 44 45

GéoMSA
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A

Marque enregistrée - Marque en vigueur
GéoMSA de Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A

Numéro de dépôt: 4322465
Date de dépôt: 12 décembre 2016
Date d'expiration: 12 décembre 2026

Classes: 35 38 41

Les Ateliers Vitalité
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A

Marque enregistrée - Marque en vigueur
Les Ateliers Vitalité de Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A

Numéro de dépôt: 4380103
Date de dépôt: 28 juillet 2017
Date d'expiration: 28 juillet 2027

Classes: 41 44

COREMA
CAISSE CENTRALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ayant pour sigle CCMSA - Organisme régi par les dispositions des articles L723-1 et suivants du Code Rural

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1682460
Date de dépôt: 23 juillet 1991
Date d'expiration: 23 juillet 2011

Classes: 00 36 41

Le Bimsa
CCMSA

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Le Bimsa de CCMSA

Numéro de dépôt: 3869587
Date de dépôt: 20 octobre 2011
Date d'expiration: 20 octobre 2021

Classes: 16 35 38 41 42

Agri'écoute
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Agri\'écoute de Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A

Numéro de dépôt: 4119532
Date de dépôt: 12 septembre 2014
Date d'expiration: 12 septembre 2024

Classes: 38

GUIDEA
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A

Marque enregistrée - Marque en vigueur
GUIDEA de Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A

Numéro de dépôt: 4248420
Date de dépôt: 5 février 2016
Date d'expiration: 5 février 2026

Classes: 35 38

Parcours Confiance
CCMSA

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Parcours Confiance de CCMSA

Numéro de dépôt: 3905414
Date de dépôt: 8 mars 2012
Date d'expiration: 8 mars 2022

Classes: 41 44

Phyto'Fluo
CCMSA

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Phyto\'Fluo de CCMSA

Numéro de dépôt: 3851504
Date de dépôt: 11 août 2011
Date d'expiration: 11 août 2021

Classes: 01 09 41

LES ATELIERS DU BIEN VIEILLIR
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A

Marque renouvelée - Marque en vigueur
LES ATELIERS DU BIEN VIEILLIR de Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A

Numéro de dépôt: 3506976
Date de dépôt: 15 juin 2007
Date d'expiration: 15 juin 2027

Classes: 41 42 43 44

REIF
CCMSA – Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole

Marque expirée - Marque en non vigueur
REIF de CCMSA – Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole

Numéro de dépôt: 3709102
Date de dépôt: 1 février 2010
Date d'expiration: 1 février 2020

Classes: 16 36 38 41 45

PAC EUREKA RESIDANTS
Marque en couleurs
CAISSE CENTRALE DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE (ARTICLE 1002-4 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 97680386
Date de dépôt: 24 mai 1997
Date d'expiration: 24 mai 2007

Classes: 00 16 28 41

PC EUREKA RESIDANTS
CCMSA – Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole Organisme régi par l'article L723-1 et suivants du code rural

Marque expirée - Marque en non vigueur
PC EUREKA RESIDANTS de CCMSA – Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole Organisme régi par l\'article L723-1 et suivants du code rural

Numéro de dépôt: 3549946
Date de dépôt: 18 janvier 2008
Date d'expiration: 18 janvier 2018

Classes: 16 28 41

MSA SERVICES
CCMSA – Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole

Marque renouvelée - Marque en vigueur
MSA SERVICES de CCMSA – Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole

Numéro de dépôt: 3583236
Date de dépôt: 19 juin 2008
Date d'expiration: 19 juin 2028

Classes: 41 43 44 45

MSA SERVICES
CCMSA – Caisse Centrale de Mutualité Socilae Agricole

Marque renouvelée - Marque en vigueur
MSA SERVICES de CCMSA – Caisse Centrale de Mutualité Socilae Agricole

Numéro de dépôt: 3646363
Date de dépôt: 24 avril 2009
Date d'expiration: 29 mars 2028

Classes: 35

2015, MA VOIX POUR LA MSA
Marque en couleurs
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
2015, MA VOIX POUR LA MSA de Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A

Numéro de dépôt: 4092482
Date de dépôt: 7 mai 2014
Date d'expiration: 7 mai 2024

Classes: 35

PHYT'ATTITUDE
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHYT\'ATTITUDE de Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A

Numéro de dépôt: 3247779
Date de dépôt: 26 septembre 2003
Date d'expiration: 26 septembre 2013

Classes: 00 05 35 44

Seniors Soyez acteurs de votre santé
CCMSA (Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Seniors Soyez acteurs de votre santé de CCMSA (Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole

Numéro de dépôt: 3239694
Date de dépôt: 1 août 2003
Date d'expiration: 1 août 2023

Classes: 00 16 41 44

ALADIN
Caisse Centrales de Mutualité Sociale Agricole

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 93450837
Date de dépôt: 15 janvier 1993
Date d'expiration: 15 janvier 2003

Classes: 00 09 16 42

PAC ACTIFS
Marque en couleurs
CAISSE CENTRALE DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE (ARTICLE 1002-4 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE) LOI No 94-114 DU 10-2-1994 - ARTICLE 21

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 97680385
Date de dépôt: 24 mai 1997
Date d'expiration: 24 mai 2007

Classes: 00 16 28 41

INSTANTS SANTE
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A

Marque renouvelée - Marque en vigueur
INSTANTS SANTE de Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A

Numéro de dépôt: 3522880
Date de dépôt: 6 septembre 2007
Date d'expiration: 6 septembre 2027

Classes: 35 38 41 42 44