CENTRE SPATIAL GUYANAIS
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3080755
Date de dépôt: 5 février 2001
Date d'expiration: 19 octobre 2020
CENTRE SPATIAL GUYANAIS
CST INFORMATION
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (établissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 1592592
Date de dépôt: 17 mai 1990
Date d'expiration: 17 mai 2010
AQUARELS
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (établissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 1565138
Date de dépôt: 12 décembre 1989
Date d'expiration: 12 décembre 2009
CENTRE SPATIAL GUYANAIS
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 1707223
Date de dépôt: 11 février 1991
Date d'expiration: 19 octobre 2020
CNES-CSG
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3210679
Date de dépôt: 19 février 2003
Date d'expiration: 19 février 2023
STATIONAUTE
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES CNES (Etablissement public local à caractère industriel ou commercial
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3171150
Date de dépôt: 26 juin 2002
Date d'expiration: 26 juin 2012
cnes Space for Earth Marque en couleurs
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3835376
Date de dépôt: 30 mai 2011
Date d'expiration: 30 mai 2021
CNES DE L'ESPACE POUR LA TERRE Marque en couleurs
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3876402
Date de dépôt: 23 novembre 2011
Date d'expiration: 23 novembre 2021
OMER7 A Marque en couleurs
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3948129
Date de dépôt: 21 septembre 2012
Date d'expiration: 21 septembre 2022
geipan Marque en couleurs
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3949646
Date de dépôt: 28 septembre 2012
Date d'expiration: 28 septembre 2022
OPERATION SATELLITE
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 décembre 1961
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 96641251
Date de dépôt: 11 septembre 1996
Date d'expiration: 11 septembre 2006
L'ANNEE SPATIALE
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 93470151
Date de dépôt: 28 mai 1993
PROTEUS
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 95584436
Date de dépôt: 10 août 1995
Date d'expiration: 10 août 2025
PRESTOPLOT
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 3372859
Date de dépôt: 27 juillet 2005
Date d'expiration: 27 juillet 2025
I-SPACE
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (établissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi no 61-1382 du 19 Décembre 1961
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 99813912
Date de dépôt: 24 septembre 1999
Date d'expiration: 24 septembre 2009
CNES
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 1606747
Date de dépôt: 30 juillet 1990
Date d'expiration: 22 juillet 2030
CSG CENTRE SPATIAL GUYANAIS
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3080758
Date de dépôt: 5 février 2001
Date d'expiration: 19 octobre 2020
CNES-OBSERVATOIRE
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3079629
Date de dépôt: 30 janvier 2001
Date d'expiration: 30 janvier 2021
EAST
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (établissement public à caractère industriel et commercial
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3058469
Date de dépôt: 17 octobre 2000
Date d'expiration: 17 octobre 2010
CENTRE SPATIAL DE TOULOUSE
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 1649960
Date de dépôt: 17 mai 1990
Date d'expiration: 17 mai 2020
STENTOR
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (établissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi no 61-1382 du 19 Décembre 1961
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 95575813
Date de dépôt: 14 juin 1995
Date d'expiration: 14 juin 2005
MISSION CASSIOPEE
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (établissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi no 61-1382 du 19 Décembre 1961
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 95594301
Date de dépôt: 25 octobre 1995
Date d'expiration: 25 octobre 2005
Classes:
14
MISSION CASSIOPEE
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 95568161
Date de dépôt: 19 avril 1995
Date d'expiration: 19 avril 2005
Classes:
42
CNES DIFFUSION
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No61-1382 du 19 Décembre 1961
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 94512462
Date de dépôt: 23 mars 1994
Date d'expiration: 23 mars 2014
APOGÉES (semi figurative) Marque en couleurs
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi no 61-1382 du 19 Décembre 1961
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 99768259
Date de dépôt: 11 janvier 1999
Date d'expiration: 11 janvier 2009
ActinSpace
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4128355
Date de dépôt: 23 octobre 2014
Date d'expiration: 23 octobre 2024
THEIA POLE THEMATIQUE SURFACES CONTINENTALES Marque en couleurs
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 4097985
Date de dépôt: 16 juin 2014
GEIPAN
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 3525069
Date de dépôt: 18 septembre 2007
Date d'expiration: 18 septembre 2027
CALISPH'AIR
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3610219
Date de dépôt: 7 novembre 2008
Date d'expiration: 7 novembre 2018
LICE
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 99820927
Date de dépôt: 2 novembre 1999
Date d'expiration: 18 août 2019
Blue Planet
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 3626110
Date de dépôt: 30 janvier 2009
Date d'expiration: 30 janvier 2029
SPATIOSPHERE
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3235939
Date de dépôt: 10 juillet 2003
Date d'expiration: 10 juillet 2023
CSG CENTRE SPATIAL GUYANAIS
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 1643874
Date de dépôt: 11 février 1991
Date d'expiration: 19 octobre 2020
SPOT
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (établissement public à caractère industriel et commercial créé par la loi N° 61-1382 du 19 Décembre 1961
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 1623612
Date de dépôt: 24 octobre 1990
Date d'expiration: 12 octobre 2010
ESPACE EN MIDI-PYRENEES Marque en couleurs
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3804107
Date de dépôt: 7 février 2011
Date d'expiration: 7 février 2021
DEBRIS Marque en couleurs
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3864694
Date de dépôt: 6 octobre 2011
Date d'expiration: 6 octobre 2021
DEBRISK
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3864752
Date de dépôt: 6 octobre 2011
Date d'expiration: 6 octobre 2021
Q QUALITE ESPACE Marque en couleurs
Centre National d'Etudes Spatiales C.N.E.S. - Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 94500723
Date de dépôt: 6 janvier 1994
Date d'expiration: 6 janvier 2004
cnesadvance Marque en couleurs
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 4079472
Date de dépôt: 27 mars 2014
Date d'expiration: 27 mars 2024
EMERGESAT Marque en couleurs
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 3417607
Date de dépôt: 20 mars 2006
Date d'expiration: 20 mars 2026
STAN tool
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 3731987
Date de dépôt: 21 avril 2010
Date d'expiration: 21 avril 2030
Celest Lab
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 3724223
Date de dépôt: 24 mars 2010
Date d'expiration: 24 mars 2030
LICE
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 1562240
Date de dépôt: 27 novembre 1989
Date d'expiration: 18 août 2019
SPATIOGUIDE
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3611324
Date de dépôt: 14 novembre 2008
Date d'expiration: 14 novembre 2018
CNES
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 1606748
Date de dépôt: 30 juillet 1990
Date d'expiration: 11 décembre 2012
I-SPACE
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (établissement public à caractère industriel et commercial crée par la Loi no 61-1382 du 19 Décembre 1961
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3094096
Date de dépôt: 6 avril 2001
Date d'expiration: 6 avril 2011
PACTES Prévention et Anticipation des Crues au moyen des Techniques Spatiales
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (établissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi n° 61-1382 du 19 Décembre 1961
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3190755
Date de dépôt: 24 octobre 2002
Date d'expiration: 24 octobre 2012
NET PRESENTER
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3525065
Date de dépôt: 18 septembre 2007
ORBISCOPE
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 3427778
Date de dépôt: 9 mai 2006
Date d'expiration: 9 mai 2026
BAGHERA
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 93454476
Date de dépôt: 9 février 1993
Date d'expiration: 9 février 2023