Marque renouvelée - Marque en vigueur

Blue Planet
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3626110
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2029
Blue Planet de CENTRE NATIONAL D\'ETUDES SPATIALES

Présentation de la marque Blue Planet

Déposée le 30 janvier 2009 par la société CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Blue Planet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-10 du 6 mars 2009.

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES domicilié(e) 2 Place Maurice Quentin - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 665 912 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque Blue Planet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3626110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Blue Planet arrivera à expiration en date du 30 janvier 2029.

CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES a également déposé les autres marques suivantes : ARIANESPACE , SPATIOSPHERE , CSG CENTRE SPATIAL GUYANAIS , ESPACE EN MIDI-PYRENEES , DEBRIS , DEBRISK , cnesadvance , EMERGESAT , STAN tool , Celest Lab


CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 2 Place Maurice Quentin - 75001 - PARIS - France - SIREN 775665912


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Inscription le 21 juin 2010 - Retrait partiel n°526106 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-21

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2019 n°2702054 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-01-04

Publications électroniques téléchargeables, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Transmetteurs (télécommunication). Antennes. Enregistreurs à bande magnétique. Unités à bande magnétique (informatique). Bandes (rubans) magnétiques. Bandes vidéo. Caméras. Caméras vidéo. Disques compacts (audio-vidéo). Disques optiques compacts. Disques magnétiques. Disques optiques. Disques acoustiques. Supports de données optiques. Supports de données magnétiques. Emetteurs (télécommunication). Emetteurs de signaux électroniques. Récepteurs (télécommunication). Récepteurs (audio-vidéo) et récepteurs de signaux électroniques. Logiciels d'ordinateurs et appareils de télécommunication (y compris les modems) permettant de se connecter à une base de données ou au réseau Internet. Appareils pour le traitement de l'information. Intermédiaires (photographie). Lecteurs de disques compacts. Lecteurs optiques. Logiciels (programmes enregistrés). Logiciels de jeux. Miroirs (optique). Instruments d'observation. Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Rubans magnétiques. Appareils de navigation par satellite. Satellites à usage scientifique. Appareils de téléguidage. Tous ces produits étant strictement destinés à être utilisés dans le cadre d'un dispositif de centralisation de données satellitaires géodésiques venant alimenter des bases permettant une visualisation de la terre avec un assemblage de photographies aériennes et satellitaires dans le cadre d'un programme global dénommé e-CORCE et à l'exclusion de toute activité liée directement ou indirectement à l'audiovisuel, à la télévision, au cinéma et aux spectacles qui ne rentrerait pas dans ce cadre.

Services en matière de publicité et de promotion des ventes pour les tiers et services de conseils s'y rapportant, services de conseils dans le domaine des affaires, tous ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web. Réalisation de publicités utilisées comme page Web sur le réseau Internet. Services de publicité et de promotion de projets scientifiques pour les tiers, tous ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet et le réseau mondial Web. Services en matière de publicité et de promotion diffusés par le câble et par satellite. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Tous ces services étant strictement destinés à être utilisés/rendus dans le cadre d'un dispositif de centralisation de données satellitaires géodésiques venant alimenter des bases permettant une visualisation de la terre avec un assemblage de photographies aériennes et satellitaires dans le cadre d'un programme global dénommé e-CORCE et à l'exclusion de toute activité liée directement ou indirectement à l'audiovisuel, à la télévision, au cinéma et aux spectacles qui ne rentrerait pas dans ce cadre.

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Transmission par satellite. Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fourniture (transmission) d'informations et de nouvelles par télécommunication ; services de fournitures d'accès par télécommunication et services de fourniture de connexion à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet. Communication par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques, communications télégraphiques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, messageries électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, transmission par satellite, télévision par câbles. Transmission de textes, documents électroniques, bases de données, graphiques et informations audiovisuelles accessibles par code d'accès par ordinateur et par réseau de communication y compris l'Internet. Transmission de programmes d'ordinateur d'agents accessibles par code d'accès par des interfaces de pages réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimés accessibles par code d'accès par ordinateurs et par réseaux de communication. Fourniture d'accès à des forums de discussion. Location de temps d'accès à des interfaces de pages réseau personnalisées pour accès à des programmes d'ordinateur d'agents ; services de fournitures (transmission) d'informations en ligne à partir d'une base de données informatiques ou télématiques ou de réseau Internet ; services de mise à la disposition de facilités virtuelles, à savoir communication en temps réel multimédia et collective sur les réseaux informatiques, par l'intermédiaire de forum de discussions. Location de temps d'accès à un centre de bases de données informatiques ou télématiques. Tous ces services étant strictement destinés à être utilisés/rendus dans le cadre d'un dispositif de centralisation de données satellitaires géodésiques venant alimenter des bases permettant une visualisation de la terre avec un assemblage de photographies aériennes et satellitaires dans le cadre d'un programme global dénommé e-CORCE et à l'exclusion de toute activité liée directement ou indirectement à l'audiovisuel, à la télévision, au cinéma et aux spectacles qui ne rentrerait pas dans ce cadre.

Services d'information et de formation dans le domaine de la télécommunication par satellite et des solutions d'accès à Internet. Services d'informations dans le domaine de l'éducation et de la formation fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou du réseau Internet. Education ; formation ; informations en matière d'éducation. Activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Agences pour artistes. Services d'organisation de loteries. Organisation de concours en matière d'éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Tous ces services étant strictement destinés à être utilisés/rendus dans le cadre d'un dispositif de centralisation de données satellitaires géodésiques venant alimenter des bases permettant une visualisation de la terre avec un assemblage de photographies aériennes et satellitaires dans le cadre d'un programme global dénommé e-CORCE et à l'exclusion de toute activité liée directement ou indirectement à l'audiovisuel, à la télévision, au cinéma et aux spectacles qui ne rentrerait pas dans ce cadre.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception dans le domaine de la télécommunication par satellite ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine de la télécommunication par satellite. Reconstitution de bases de données. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Etude de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à des ordinateurs ou à des réseaux de communication, y compris l'Internet pour accès à des textes, documents électroniques, bases de données, graphiques et informations audiovisuelles ; travaux d'ingénieurs. Tous ces services étant strictement destinés à être utilisés/rendus dans le cadre d'un dispositif de centralisation de données satellitaires géodésiques venant alimenter des bases permettant une visualisation de la terre avec un assemblage de photographies aériennes et satellitaires dans le cadre d'un programme global dénommé e-CORCE et à l'exclusion de toute activité liée directement ou indirectement à l'audiovisuel, à la télévision, au cinéma et aux spectacles qui ne rentrerait pas dans ce cadre.