Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cnesadvance
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4079472
Date de dépôt :
27/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/03/2024
cnesadvance de CENTRE NATIONAL D\'ETUDES SPATIALES

Présentation de la marque cnesadvance

Déposée le 27 mars 2014 par la société CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « cnesadvance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES domicilié(e) 2 Place Maurice Quentin - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 665 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque cnesadvance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079472.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cnesadvance est expirée depuis le 27 mars 2024.

CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES a également déposé les autres marques suivantes : ARIANESPACE , SPATIOSPHERE , CSG CENTRE SPATIAL GUYANAIS , ESPACE EN MIDI-PYRENEES , DEBRIS , DEBRISK , EMERGESAT , STAN tool , Celest Lab , LICE


CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 2 Place Maurice Quentin - 75001 - PARIS - France - SIREN 775665912


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Appareils et instruments scientifiques élaborés dans le cadre d'une activité spatiale mais à destination de tous domaines ;

Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques, tous ces services mettant en oeuvre un transfert de technologies issues du domaine du spatial ;

Production de films, de films de télévision, de programmes de télévision, de reportages, de débats et organisation d'expositions, de séminaires, de symposiums, de colloques et de conférences en relation avec le domaine spatial ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes (autres que textes publicitaires), tous ces services mettant en oeuvre un transfert de technologies issues du domaine du spatial ;

Services de certification (contrôle de qualité) ; services de contrôle technique de qualité de produits et services ; essais de contrôle de qualité ; inspection de produits à des fins de contrôle de qualité ; évaluation des résultats d'essais de contrôle de qualité réalisés sur des produits et services ; services de tests conduisant à la délivrance d'un certificat de conformité à des exigences spécifiées (standards, normes) ; services de certification et d'évaluation de conformité (audit) à des exigences spécifiées (standards, normes) dans le domaine spatial ; services d'évaluation en vue de la délivrance d'un certificat attestant de la conformité de l'organisation et du management d'une entreprise à des standards ou normes et de la qualité ; estimations scientifiques et technologiques ; évaluations et recherches menées par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques en particulier en matière spatiale ; recherche et développement de systèmes électroniques et informatiques dans les domaines de l'informatique et des télécommunications pour le domaine spatial ; essais sur l'adaptabilité en milieu spatial des produits de l'industrie du radar, de l'industrie optique, de l'industrie des engins spatiaux, de l'industrie des satellites de navigation ; recherches dans les domaines des sciences, de l'astronomie, de la technologie, de l'aéronautique, de l'océanographie, de la météorologie et de la géologie, et essais sur l'adaptabilité en milieu spatial des produits issus de ces recherches ; développement de systèmes de navigation satellitaire mondiaux ; recherche scientifique sur les technologies fondamentales ; recherches en matière d'exploration robotisée de différentes planètes ; recherches en matière de programmes de préparations en vue de futurs lancements de fusées, de satellites et de navettes spatiales ; recherches pour le développement de technologies spatiales ; recherches scientifiques pour l'observation de la terre, pour l'exploration et le transport des hommes, pour les voyages des hommes dans l'espace ou pour l'ingénierie spatiale ; recherches sur la technologie spatiale ; services scientifiques, y compris les tests pour des tiers, les missions de recherche et la coordination scientifique ; développement et publication de pages Web pour faire figurer des informations scientifiques dans les domaines de la science, de l'astronomie, de la technologie, de l'aéronautique, de l'océanographie, de la météorologie, de la géologie et de la recherche sur la technologie satellitaire ; recherches pour affiner des technologies et développer des produits ; essais de matériaux en milieu orbital ; recherches sur l'adaptabilité de différents composants en milieu spatial ; services de mise à la disposition de facilités virtuelles, à savoir communication en temps réel multimédia et collective sur les réseaux informatiques, par l'intermédiaire de forums de discussion ; tous ces services mettant en oeuvre un transfert de technologies issues du domaine du spatial.