Marque renouvelée - Marque en vigueur

STAN tool
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3731987
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2030
STAN tool de CENTRE NATIONAL D\'ETUDES SPATIALES

Présentation de la marque STAN tool

Déposée le 21 avril 2010 par la société CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STAN tool » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES domicilié(e) 2 place Maurice Quentin, 75001 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 665 912 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves, 75009 Paris - France.

La marque STAN tool a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STAN tool arrivera à expiration en date du 21 avril 2030.

CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES a également déposé les autres marques suivantes : ARIANESPACE , SPATIOSPHERE , CSG CENTRE SPATIAL GUYANAIS , ESPACE EN MIDI-PYRENEES , DEBRIS , DEBRISK , cnesadvance , EMERGESAT , Celest Lab , LICE


CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 2 place Maurice Quentin, 75001 Paris - France - SIREN 775665912


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 place d'Estienne d'Orves, 75009 Paris - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 2 mai 2011 - Renonciation partielle n°547918 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02

Renouvellement avec limitation le 28 janvier 2020 n°2737860 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-01-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciel scientifique y compris logiciel d'analyse des fonctions de transfert issues de simulations électriques effectuées avec d'autres logiciels de simulation commerciaux utilisé dans des satellites. Unités à bande magnétique (informatique). Disques compacts (audio-vidéo). Supports de données optiques. Support de données magnétiques. Supports d'enregistrement magnétiques. Publications électroniques téléchargeables. Logiciels (programmes enregistrés) utilisés dans des satellites. Logiciels (programmes enregistrés) d'extraction, d'analyse et de visualisation de données utilisés dans des satellites. Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) utilisés dans des satellites. Appareils pour le diagnostic non à usage médical. Cartes à mémoire ou à microprocesseur; l'exploitation de ces produits étant limitée à l'espace, à l'exclusion de tout but médical;

Education, formation, notamment dans le domaine des méthodes et analyse de la stabilité des circuits électroniques ainsi que l'élaboration de logiciels scientifiques utilisés dans des satellites; tous ces services étant destinés à être utilisés dans/en relation avec l'espace, à l'exclusion de tout but médical;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyse et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels utilisés dans des satellites, conception de systèmes informatiques, reconstitution et maintenance de bases de données, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), élaboration (conception) de logiciels utilisés dans des satellites, maintenance de logiciels d'ordinateurs utilisés dans des satellites, étude de projets techniques, programmation pour ordinateurs. Services scientifiques et technologiques. Conception d'une méthode scientifique d'analyse des fonctions de transfert issues de simulations électriques effectuées avec des logiciels de simulations commerciaux. Analyse de stabilité de circuits électroniques et hyperfréquence et détection d'instabilité de circuits électroniques et hyperfréquences Services d'informations techniques sur les logiciels et programmes d'ordinateur utilisés dans des satellites; tous ces services étant destinés à être utilisés dans/en relation avec l'espace, à l'exclusion de tout but médical.