Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPATIOSPHERE
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES, Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961

Numéro de dépôt :
3235939
Date de dépôt :
10/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2023
SPATIOSPHERE de CENTRE NATIONAL D\'ETUDES SPATIALES

Présentation de la marque SPATIOSPHERE

Déposée le 10 juillet 2003 par la société CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPATIOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES domicilié(e) 2, Place Maurice Quentin - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 665 912 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque SPATIOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPATIOSPHERE est expirée depuis le 10 juillet 2023.

CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES a également déposé les autres marques suivantes : ARIANESPACE , CSG CENTRE SPATIAL GUYANAIS , ESPACE EN MIDI-PYRENEES , DEBRIS , DEBRISK , cnesadvance , EMERGESAT , STAN tool , Celest Lab , LICE


CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES, Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961 - 2, Place Maurice Quentin - 75001 - PARIS - France - SIREN 775665912


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2013 n°2530725 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-30

Appareils d'enseignement ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, changeurs de disques (informatique), disques acoustiques, disques magnétiques, disques optiques, disquettes souples, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, supports de données magnétiques, supports de données optiques, émetteurs (télécommunication), transmetteurs (télécommunication), émetteurs de signaux électroniques, encodeurs magnétiques, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, supports d'enregistrement du son, des images et de données, enregistreurs à bande magnétique, appareils d'enseignement, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, interfaces (informati que), lecteurs (informatique), lecteurs de cassettes, lecteurs de codes à barres, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, logiciels (programmes enregistrés), moniteurs (programmes d'ordinateurs), ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, processeurs (unités centrales de traitement), programmes de système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), satellites à usage scientifique, émetteurs de signaux électroniques, équipement pour le traitement de l'information, appareils de télécommunication permettant de se connecter à une base de données ou au réseau Internet ; logiciels de réalité virtuelle, logiciels (programmes enregistrés), logiciels pour ordinateurs comprenant les programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés avec et sur Internet et le réseau mondial Web, programmes d'ordinateurs distribués en lignes sur Internet et le réseau mondial Web ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes de systèmes d'exploitation enregistrés, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs. Communications par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, émissions radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, radiodiffusion, transmission par satellite, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, transmission par satellites, télévision par câbles, transmission de dépêches, services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques, services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web, services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fourniture d'informations et de nouvelles par télécommunication ; transmission d'informations accessibles par codes d'accès, par serveur de traitement de données, par serveur de bases de données informatiques, par réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de fournitures d'accès par télécommunication à des systèmes de traitement de données, à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; transmission de textes, de documents électroniques, de bases de données, de graphiques et d'informations visuelles accessibles par codes d'accès par ordinateur et par réseau de télécommunication, y compris Internet ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet ; télécommunications, agences de presse et d'information, communications par terminaux d'ordinateurs. Organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, divertissement, informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, enseignement, enseignement par correspondance, informations en matière d'éducation, informations en matière de récréation, services de loisir, organisation d'exposition à buts culturels et éducatifs, organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, production de films, production de films sur bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, divertissement radiophonique, planification de réceptions (divertissement), réservation de places de spectacles, représentation de spectacles, location de postes de radio et de télévision, montage de programmes radiophoniques et de télévision, publication de textes autres que textes publicitaires, représentations théâtrales. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de loteries. Reconstitution de bases de données, élaboration (conception) de logiciels mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs. Location de temps d'accès à des serveurs de traitement de données, à des serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; location de temps d'accès à des serveurs de télécommunication y compris l'Internet, à des serveurs de textes, de documents électroniques, de bases de données, de graphiques et d'informations audiovisuelles ; location de temps d'accès à des serveurs de programmes d'ordinateurs ; services de location d'ordinateurs ; services de conception de graphismes, dessins et textes pour la réalisation de pages Web sur le réseau Internet, services de fournitures d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique ou télématiques ou du réseau Internet ; location de temps d'accès à des réseaux d'ordinateurs et de communication ; conseils techniques informatiques, conseils et consultations en matière d'ordinateur, location de temps d'accès à un centre de bases de données informatiques ou télématiques ; services de mise à la disposition de facilités virtuelles, à savoir communication en temps réel multimédia et collective sur les réseaux informatiques, par l'intermédiaire de forums de discussion ; services de courrier électronique ; services de messagerie électronique instantanée. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.