Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE EN MIDI-PYRENEES
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES, Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961

Numéro de dépôt :
3804107
Date de dépôt :
07/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2021
ESPACE EN MIDI-PYRENEES de CENTRE NATIONAL D\'ETUDES SPATIALES

Présentation de la marque ESPACE EN MIDI-PYRENEES

Déposée le 7 février 2011 par la société CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE EN MIDI-PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES domicilié(e) 2, Place Maurice Quentin - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 665 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque ESPACE EN MIDI-PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804107.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE EN MIDI-PYRENEES est expirée depuis le 7 février 2021.

CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES a également déposé les autres marques suivantes : ARIANESPACE , SPATIOSPHERE , CSG CENTRE SPATIAL GUYANAIS , DEBRIS , DEBRISK , cnesadvance , EMERGESAT , STAN tool , Celest Lab , LICE


CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES, Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961 - 2, Place Maurice Quentin - 75001 - PARIS - France - SIREN 775665912


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Antennes. Enregistreurs à bande magnétique. Unités à bande magnétique (informatique). Bandes (rubans) magnétiques. Bandes vidéo. Caméras. Caméras vidéo. Disques compacts (audio-vidéo). Disques optiques compacts. Disques magnétiques. Disques optiques. Disques acoustiques. Supports de données optiques. Supports de données magnétiques. Supports d'enregistrement magnétiques. Emetteurs (télécommunication). Appareils pour le traitement de l'information, notamment à partir de satellites. Publications électroniques téléchargeables. Appareils de simulation d'implantations d'infrastructures. Appareils de création et de mise à jour de plans d'occupation et de cartes géographiques et géologiques. Intermédiaires (photographie). Lecteurs de disques compacts. Lecteurs optiques. Logiciels (programmes enregistrés). Logiciels (programmes enregistrés) d'extraction, d'analyse et de visualisation de données notamment de données graphiques. Logiciels de jeux. Miroirs (optique). Instruments d'observation. Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Rubans magnétiques. Appareils de navigation par satellite. Satellites à usage scientifique, notamment satellites d'observation de la terre. Appareils de téléguidage. Transmetteurs (télécommunication). Appareils pour le traitement, l'analyse, la reproduction et le stockage d'images, de photographies aériennes ou satellites.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; photographies aériennes et satellitaires ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; cartes géographiques et géologiques ; fonds de cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; images, photos aériennes et satellitaires, calendriers illustrés.

Jeux, jouets, jeu électroniques, jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, cartes à jouer, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.

Services de recherches en matière économique. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; relations publiques ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire dans le domaine aéronautique et spatial (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Recueil et systématisation de données dans un fichier central. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de promotion et de communication dans le domaine aéronautique et spatial. Agences d'informations commerciales dans le domaine aéronautique et spatial. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; études de marché.

Education ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums en particulier en matière aéronautique et spatiale. Formation ; divertissement ; production de films sur bandes vidéo, divertissement, divertissement radiophoniques ; divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, production de films, production de films sur bandes vidéo, informations en matière d'éducation, informations en matière de divertissement, location de films cinématographiques, montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, rédaction de scénarios, production de spectacles. Activités sportives et culturelles. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; édition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions et d'ateliers à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.

Etude de projets techniques en particulier en matière aérospatiale. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception dans le domaine de l'aérospatiale ; services d'analyses et de recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'aérospatiale. Reconstitution de bases de données. Expertises (travaux d'ingénieurs). Programmation pour ordinateurs. Travaux d'ingénieurs. Recherches techniques. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Services juridiques ; recherches légales, informations en matière juridique.