Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMER7 A
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3948129
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2022
OMER7 A de CENTRE NATIONAL D\'ETUDES SPATIALES

Présentation de la marque OMER7 A

Déposée le 21 septembre 2012 par la société CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OMER7 A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES domicilié(e) 2, Place Maurice Quentin - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 665 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque OMER7 A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948129.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMER7 A est expirée depuis le 21 septembre 2022.

CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES a également déposé les autres marques suivantes : ARIANESPACE , SPATIOSPHERE , CSG CENTRE SPATIAL GUYANAIS , ESPACE EN MIDI-PYRENEES , DEBRIS , DEBRISK , cnesadvance , EMERGESAT , STAN tool , Celest Lab


CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 2, Place Maurice Quentin - 75001 - PARIS - France - SIREN 775665912


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Logiciel ; logiciels de calcul numériques ; logiciels de numérisation de données pour la constitution d'une base de données ; appareils pour le traitement de l'information ; publications électroniques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; publications électroniques téléchargeables, appareils de télécommunication permettant de se connecter à une base de données ou au réseau Internet ; logiciels y compris ceux relatifs au domaine spatial, au domaine de la géophysique, et de la chimie atmosphérique ; logiciels pour ordinateurs comprenant les programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés avec et sur Internet et le réseau mondial Web et programmes d'ordinateurs distribués en lignes sur Internet et le réseau mondial Web ; logiciels (programmes enregistrés) d'extraction, d'analyse et de visualisation de données ; programmes de systèmes d'exploitation enregistrés (pour ordinateur) ; logiciels (programmes enregistrés) d'extraction d'analyse et dse visualisation de données ; interfaces informatiques, tels que algorithmes, à destination de la communauté scientifique.

Transcription de communications ; recueil de données dans un ficher central, systématisation de données dans un ficher central. Gestion de fichiers informatiques. Recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers).

Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Transmission par satellite. Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques, téléphoniques et par voie satellitaire ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fourniture d'informations et de nouvelles par télécommunication ; services de fournitures d'accès par télécommunication et services de fourniture de connexion à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet. Communication par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques, communications télégraphiques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, messageries électroniques, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, télévision par câbles. Transmission de textes, documents électroniques, bases de données, graphiques et informations audiovisuelles accessibles par code d'accès par ordinateur et par réseau de communication y compris l'Internet. Transmission de programmes d'ordinateur d'agents accessibles par code d'accès par des interfaces de pages réseau personnalisées. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Location de temps d'accès à des ordinateurs ou à des réseaux de communication, y compris l'Internet pour accès à des textes, documents électroniques, bases de données, graphiques et informations audiovisuelles ; location de temps d'accès à des interfaces de pages réseau personnalisées pour accès à des programmes d'ordinateur d'agents ; location de temps d'accès à un centre de bases de données informatiques ou télématiques.

Services d'information en matière d'éducation dans le domaine spatial et satellitaire ; services d'éducation au moyen d'une banque de données ; éducation et formation, notamment dans le domaine des méthodes d'analyse scientifique comme la géophysique et la chimie atmosphérique ainsi que l'élaboration des logiciels scientifiques.

Services scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ainsi que services de recherches techniques et de conception dans le domaine spatial et satellitaire ; services d'analyses (travaux d'ingénieurs) et de recherches (techniques) industrielles dans le domaine géophysique, de la chimie atmosphérique, spatial et satellitaire. Reconstitution de bases de données. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Etude de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Programmation pour ordinateurs. Services de fournitures d'informations dans les domaines scientifiques (sciences techniques) et technologiques en ligne à partir d'une base de données informatiques ou télématiques ou de réseau Internet ; services de mise à la disposition de facilités virtuelles, à savoir communication en temps réel multimédia et collective sur les réseaux informatiques, par l'intermédiaire de forum de discussions. Travaux d'ingénieurs. Recherches techniques. Conception et développement d'ordinateurs de logiciels et de bases de données. Installation et mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels. Evaluations, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs pour la conception et le fonctionnement d'une base de données dans le domaine spatial, de la géophysique et de la chimie atmosphérique. Constitution (programmation) d'une base de données pour collecte de données scientifiques à caractère mathématique, géophysique et/ou spatial, en provenance de différentes sources (laboratoires, avions, ballons dirigeables, satellites). Création (programmation) d'une base de données pour le traitement, l'archivage et la mise à disposition de la communauté scientifique de données scientifiques, outils informatiques et logiciels. Développement d'outils informatiques de calcul scientifique et de logiciels.