Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBRIS
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3864694
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2021
DEBRIS de CENTRE NATIONAL D\'ETUDES SPATIALES

Présentation de la marque DEBRIS

Déposée le 6 octobre 2011 par la société CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEBRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES domicilié(e) 2 Place Maurice Quentin - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 665 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque DEBRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864694.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBRIS est expirée depuis le 6 octobre 2021.

CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES a également déposé les autres marques suivantes : ARIANESPACE , SPATIOSPHERE , CSG CENTRE SPATIAL GUYANAIS , ESPACE EN MIDI-PYRENEES , DEBRISK , cnesadvance , EMERGESAT , STAN tool , Celest Lab , LICE


CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 2 Place Maurice Quentin - 75001 - PARIS - France - SIREN 775665912


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; instruments d'observation ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Enregistreurs à bande magnétique. Unités à bande magnétique (informatique). Bandes (rubans) magnétiques. Bandes vidéo. Caméras. Caméras vidéo. Disques compacts (audio-vidéo). Disques optiques compacts. Disques magnétiques. Disques optiques. Disques acoustiques. Supports de données optiques. Support de données magnétiques. Supports d'enregistrement magnétiques. Publications électroniques téléchargeables. Emetteurs (télécommunication). Intermédiaires (photographie). Lecteurs de disques compacts. Lecteurs optiques. Logiciels (programmes enregistrés). Logiciels (programmes enregistrés) d'extraction, d'analyse et de visualisation de données, notamment de données graphiques. Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Appareils de navigation par satellite. Appareils de téléguidage. Appareils pour le diagnostic non à usage médical. Appareils électriques de contrôle. Appareils de mesure de précision. Récepteurs de données satellitaires (audio et vidéo). Transmetteurs (télécommunication). Cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Publicité. Gestion des affaires commerciales. Services de stockage (saisie) de données sur un disque dur en vue de leur envoi vers des terminaux d'ordinateurs. Recueil de données dans un fichier central, notamment recueil d'images générées par satellite, recueil d'images numériques haute résolution générées par satellites. Vente au détail et en gros d'images générées par satellites, notamment images géographiques et géo spatiales, cartes géographiques et géo spatiales et fonds de cartes composés d'images générées par satellites. Présentation en ligne d'images générées par satellites, notamment images géographiques et géo spatiales. Gestion de fichiers informatiques.

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, notamment d'images haute résolution et d'informations aérospatiales. Transmission par satellites de messages et d'images, notamment d'images haute résolution et d'informations aérospatiales. Fourniture d'accès à des bases de données, notamment à des bases de données d'images par satellites. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet et fourniture d'accès à des forums de discussions sur l'Internet, exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données informatiques pour l'échange d'informations personnelles ou professionnelles.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, enseignement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires. Publication électronique en ligne de données relatives aux études géo spatiales et aérospatiales.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir évaluation, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses scientifiques et technologiques dans les domaines aéronautique et spatial ; services de recherches industrielles dans les domaines aéronautiques et spatial ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, conception de systèmes informatiques, reconstitution et maintenance de bases de données, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), élaboration (conception) de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), programmation pour ordinateurs. Services scientifiques et technologiques dans le domaine des études sur la fragmentation en rentrée atmosphérique, fragmentation en rentrée dans l'atmosphère. Services d'informations techniques sur les logiciels et programmes d'ordinateur.