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Marques déposées par la société CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (établissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961
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CST INFORMATION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CST INFORMATION
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (établissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961)

Numéro de dépôt :
1592592
Date de dépôt :
17/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2010

Présentation de la marque CST INFORMATION

Déposée le 17 mai 1990 par la société CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (établissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CST INFORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (établissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961 domicilié(e) 2, Place Maurice Quentin, 75001 PARIS (dossier no 2173070) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 665 912 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2173070) - France.

La marque CST INFORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CST INFORMATION est expirée depuis le 17 mai 2010.

CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (établissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961 a également déposé les autres marques suivantes : SPOT , ROSACE , LACCI LOGICIEL D'AIDE A LA CONCEPTION ET AU BRASAGE DES CARTES IMPRIMEES , AQUARELS , I-SPACE , I-SPACE , PACTES Prévention et Anticipation des Crues au moyen des Techniques Spatiales , EAST , STENTOR , MISSION CASSIOPEE


CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (établissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961) - 2, Place Maurice Quentin, 75001 PARIS (dossier no 2173070) - France - SIREN 775665912


CABINET LAVOIX - (dossier no 2173070) - France


Renouvellement avec limitation le 17 mai 2000 n°2173070 - Publication au BOPI 2000-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Education et divertissement. Education. Institutions d'enseignement. Edition de livres, revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.