ACTI-CENTRE
INYERFA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 1561101
Date de dépôt: 19 octobre 1989
Date d'expiration: 19 octobre 1999
Classes:
35
ACTI-CENTRE
ACTI CENTRE
S.A.I.E.M. Maryse BASTIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 1516163
Date de dépôt: 23 février 1989
Date d'expiration: 23 février 1999
Classes:
37
ACTI-CENTRE NID-DE-PIE Marque en couleurs
ADRION Rémy
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 3398303
Date de dépôt: 5 décembre 2005
Date d'expiration: 5 décembre 2025
OFFICE ACTIVITY CENTRE
Inconnu
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 1147733
Date de dépôt: 12 mai 1980
Classes:
28
Le Centre-Ville En Action
EURORUB-PL & A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 98733580
Date de dépôt: 19 mai 1998
Date d'expiration: 19 mai 2008
OFFICE ACTIVITY CENTRE
DOBSON PARK INDUSTRIES PUBLIC LIMITED COMPANY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 1622346
Date de dépôt: 19 octobre 1990
Date d'expiration: 19 octobre 2000
Classes:
28
CENTRE D'ACTIVITES DE LYON-SATOLAS Marque en couleurs
Chambre de Commerce et d'Industrie de LYON (Etablissement public selon la loi du 9 Avril 1898
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 1758595
Date de dépôt: 12 septembre 1991
Date d'expiration: 12 septembre 2001
C.I.A.Q. CENTRE D'INTIATIVES D'ACTIVITES DE QUARTIER
GTM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 95553314
Date de dépôt: 13 janvier 1995
Date d'expiration: 13 janvier 2005
CENTRE ACTIF MARIN
LABORATOIRES DE BIOLOGIE MARINE DANIEL JOUVANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 1325999
Date de dépôt: 8 octobre 1985
Date d'expiration: 8 octobre 2005
CASELI Centre d'Action Sociale En LIgne
UNCCAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3949306
Date de dépôt: 27 septembre 2012
Date d'expiration: 27 septembre 2022
C.A.E.E. CENTRE D'ACTION POUR L'ECONOMIE D'ENERGIE Marque en couleurs
SAVRI Jean et Mademoiselle ISENRICH Diane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 1177948
Date de dépôt: 15 juin 1981
CARR – Centre d'Activités Reclassement et Revitalisation
LEILA MECHAI
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3451047
Date de dépôt: 14 septembre 2006
Date d'expiration: 14 septembre 2016
CPA SimUSanté Centre de Pédagogie Active Marque en couleurs
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE AMIENS PICARDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3920691
Date de dépôt: 16 mai 2012
Date d'expiration: 16 mai 2022
L'ESPACE DU SAVOIR CENTRE D'ACTIVITE PERISCOLAIRES Marque en couleurs
SANDRINE BERBILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 97687714
Date de dépôt: 11 juillet 1997
Date d'expiration: 11 juillet 2007
Classes:
41
MICRO-CENTRE I.G.A. INFORMATION ET GESTION D'ACTIVITES
MONTIER Jean-Pierre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 1418244
Date de dépôt: 4 mars 1987
Date d'expiration: 4 mars 1997
CAPPA Centre d'Activités pour la Préservation du Patrimoine Aéronautique
Ailes Anciennes de Corbas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3295355
Date de dépôt: 3 juin 2004
Date d'expiration: 3 juin 2014
Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active
CEMEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3820475
Date de dépôt: 4 avril 2011
Date d'expiration: 4 avril 2021
Action Psy centre de thérapies Interactives Brèves
Action PSY Centre de Thérapies Interactives Brèves
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 97708340
Date de dépôt: 5 décembre 1997
Centre du Didrachme SERVICE DE CONSEIL ET D'ACTIONS DE FORMATION CONTINUE
AFPICL Association reconnue d'utilité publique RUP85
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3482723
Date de dépôt: 20 février 2007
Date d'expiration: 20 février 2017
Classes:
41
La C.L.A.I.S : Centre Limousin d'Activités pour l'Innovation Synergique
Samuel COUHAULT
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4387067
Date de dépôt: 8 septembre 2017
Date d'expiration: 8 septembre 2027
MATH-ACTION ET LANGUES CENTRE PEDAGOGIQUE PRIVE
MATH-ACTION ET LANGUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3026769
Date de dépôt: 3 mai 2000
Date d'expiration: 3 mai 2010
Intervention Centrée sur l Activité Physique et la Sédentarité (ICAPS)
Chantal Simon - Agence nationale de santé publique
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4648822
Date de dépôt: 15 mai 2020
Date d'expiration: 15 mai 2030
CENTRE NATIONAL DE FORMATION “ ACTIVITES EQUESTRE ” CNF “ ACTIVITES EQUESTRES ” CNF AE Marque en couleurs
Guy LIGAULT
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3406410
Date de dépôt: 24 janvier 2006
Date d'expiration: 24 janvier 2016
Classes:
41
MATH-ACTION ET LANGUES CENTRE PEDAGOGIQUE PRIVE
MATH-ACTION ET LANGUES
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4241430
Date de dépôt: 18 janvier 2016
Date d'expiration: 18 janvier 2026
ACTIF AUBINEAU CENTRE DE TRAITEMENT INFORMATIQUE A FACON
Marc AUBINEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 92440087
Date de dépôt: 2 novembre 1992
Date d'expiration: 2 novembre 2002
Classes:
35
CEDAC GROUPEMENT DES CENTRES DE DIFFUSION ET D'ACTION CULTURELLE
GROUPEMENT DES CENTRES DE DIFFUSION ET D'ACTION CULTURELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 94533676
Date de dépôt: 18 août 1994
Date d'expiration: 18 août 2024
RM CCAS VILLE DE RUEIL MALMAISON CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE Marque en couleurs
Centre Communal d'Action Sociale de Rueil-Malmaison
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 4026493
Date de dépôt: 8 août 2013
Date d'expiration: 8 août 2023
TERRITORIALES. Le centre national de la fonction publique territoriale au service de l'action locale Marque en couleurs
Centre National de la Fonction Publique Territoriale (Établissement Public
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 98732909
Date de dépôt: 18 mai 1998
Date d'expiration: 18 mai 2008
BOURGOGNE TECHNOLOGIES MAGNYTUDE Centre d'Activités de Recherche Technologique et de Développement de Magny-Coeurs
BOURGOGNE TECHNOLOGIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3232156
Date de dépôt: 20 juin 2003
Date d'expiration: 20 juin 2013
Classes:
42
CENTRE D'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT ET D'ACTION POUR LA SANTE – FRANCE – UE Marque en couleurs
READ ALINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3733642
Date de dépôt: 27 avril 2010
Date d'expiration: 27 avril 2020
C.E.S.A.N.E. CENTRE D'EDUCATION AUX SCIENCES ET AUX ACTIVITES DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT
KRISANAZ Rémi
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 93480263
Date de dépôt: 9 août 1993
Date d'expiration: 9 août 2003
Sport Santé Guadeloupe Centre d'Activité Physique Adaptée & Santé en Guadeloupe Marque en couleurs
Queney Sebastien
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 4118520
Date de dépôt: 17 septembre 2014
Date d'expiration: 17 septembre 2024
BTP SANTE PREVENTION CENTRE-EST LES SERVICES DE SANTE AU TRAVAIL EN ACTION
BTP Santé Prévention Centre-Est
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3702405
Date de dépôt: 4 janvier 2010
Date d'expiration: 4 janvier 2020
Centre d'études : CEPSY MORENO Psychodrame, thérapie de groupe, techniques d'action. Marque en couleurs
BECERRIL-MAILLEFERT Carolina
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 4011339
Date de dépôt: 4 juin 2013
Date d'expiration: 4 juin 2023
UNCCAS Union Nationale des Centres Communaux d'Action Sociale
UNCCAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3245888
Date de dépôt: 16 septembre 2003
Date d'expiration: 16 septembre 2023
IMAGIN ACTIONS ANIMEZ VOTRE CENTRE-VILLE ET PROPOSEZ VOTRE IDEE
CCI VENDEE
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4373210
Date de dépôt: 3 juillet 2017
Date d'expiration: 3 juillet 2027
CHAPS LA SALLE A PARIS CENTRE HOLISTIQUE D'ACTIVITES PILATES & SANTE
CHAPS
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3511823
Date de dépôt: 4 juillet 2007
Date d'expiration: 4 juillet 2017
Centre de Formation des Actifs pour l'industrie du futur by Nivière Subventions & Consulting
NIVIERE SUBVENTIONS & CONSULTING
Demande publiée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 4711270
Date de dépôt: 11 décembre 2020
Date d'expiration: 11 décembre 2030
Classes:
41
UNCCAS UNION NATIONALE DES CENTRES COMMUNAUX D'ACTION SOCIALE Marque figurative
UNCCAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4660105
Date de dépôt: 24 juin 2020
Date d'expiration: 24 juin 2030
CIRFAC CONCEPT CENTRE INSTITUTIONNEL RENCONTRE FORMATION ACTION COMMERCIALE
CENTRE INSTITUTIONNEL EN RELATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 1750095
Date de dépôt: 10 octobre 1988
Date d'expiration: 10 octobre 1998
Les centres confort ACTIVAL Pour vous aider à vous liberer Marque en couleurs
COTE Maryse née GOUDENEGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 98736650
Date de dépôt: 8 juin 1998
Date d'expiration: 8 juin 2008
unccas Union Nationale des Centres Communaux d'Action Sociale
UNCCAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3760611
Date de dépôt: 17 août 2010
Date d'expiration: 17 août 2020
CCAS Palavas-Les -Flots Centre Communal d'Action Sociale
Commune de Palavas-les-Flots
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4459336
Date de dépôt: 5 juin 2018
Date d'expiration: 5 juin 2028
EQUI-FORME CENTRE EQUI-FORME HOTELLERIE ESPACE BEAUTE ESPACE FORME MULTI-ACTIVITE
MATHIEU ANNICK
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 96607088
Date de dépôt: 22 janvier 1996
Date d'expiration: 22 janvier 2016
CAPABLES : Centre d'Activités Personnalisées et Adaptées pour le Bien-être, les Loisirs, l'Éducation et la Santé
Thomas Liot
Demande publiée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 4677948
Date de dépôt: 31 août 2020
Date d'expiration: 31 août 2030
AMBRONAY EUROPEAN BAROQUE ACADEMY EDITIONS CLUB D'ENTREPRISES LE FESTIVAL L'ABBAYE RESIDENCES ACTION CULTURELLE CENTRE CULTUREL DE RENCONTRE RECHERCHE
Art et Musique d'Ambronay
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3651274
Date de dépôt: 18 mai 2009
Date d'expiration: 18 mai 2019
ACTIFORME ASSURANCES L'ASSUREUR DES CENTRES DE REMISE EN FORME SPORT-SANTE-DETENTE-LOISIRS
MINIER Pascal - MESSAGEOT Denis
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 95552943
Date de dépôt: 9 janvier 1995
Date d'expiration: 9 janvier 2025
L'Humain au coeur de nos préoccupations Notre responsabilité sociétale et environnementale au centre de nos actions
EURO TELE SERVICES
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4448632
Date de dépôt: 24 avril 2018
Date d'expiration: 24 avril 2028
CIPEC CENTRE INTERNATIONAL PRIVE POUR L EDUCATION ET LA CULTURE CIPEC BILINGUAL SCHOOL - CIPEC SUMMER SCHOOL LITTLE CIPEC CIPEC ACTION Marque en couleurs
CIPEC - François-Patrice PECNARD - Patricia PECNARD
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3998664
Date de dépôt: 17 avril 2013
VIGIES Valorisation des Indicateurs pour la Gestion de l'Information de l'Environnement Social des centres communaux et intercommunaux d'action sociale (CCAS/CIAS)
UNCCAS : Union nationale des centres communaux d'action sociale Association loi de 1901
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3397725
Date de dépôt: 15 décembre 2005
Date d'expiration: 15 décembre 2015