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Marques déposées par l'association loi 1901 GROUPEMENT DES CENTRES DE DIFFUSION ET D'ACTION CULTURELLE
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CEDAC GROUPEMENT DES CENTRES DE DIFFUSION ET D'ACTION CULTURELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEDAC GROUPEMENT DES CENTRES DE DIFFUSION ET D'ACTION CULTURELLE
GROUPEMENT DES CENTRES DE DIFFUSION ET D'ACTION CULTURELLE, ASS LOI 1901

Numéro de dépôt :
94533676
Date de dépôt :
18/08/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/2024

Présentation de la marque CEDAC GROUPEMENT DES CENTRES DE DIFFUSION ET D'ACTION CULTURELLE

Déposée le 18 août 1994 par l'association loi 1901 GROUPEMENT DES CENTRES DE DIFFUSION ET D'ACTION CULTURELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CEDAC GROUPEMENT DES CENTRES DE DIFFUSION ET D'ACTION CULTURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 GROUPEMENT DES CENTRES DE DIFFUSION ET D'ACTION CULTURELLE domicilié(e) 49 avenue de la Marne - 06100 - NICE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque CEDAC GROUPEMENT DES CENTRES DE DIFFUSION ET D'ACTION CULTURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CEDAC GROUPEMENT DES CENTRES DE DIFFUSION ET D'ACTION CULTURELLE est expirée depuis le 18 août 2024.


GROUPEMENT DES CENTRES DE DIFFUSION ET D'ACTION CULTURELLE, ASS LOI 1901 - 49 avenue de la Marne - 06100 - NICE - France


Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2004 n°2269114 - Publication au BOPI 2004-07-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Renouvellement sans limitation le 22 août 2014 n°2566275 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-08-22

Livres, revues, journaux et périodiques.Epinglettes non en métaux précieux.Activités sportives et culturelles; enseignement de la gymnastique, du basket ball, de la musculation, du yoga, du karaté, du judo, des sports de combats, de self défense, du tennis de table, de la boxe, de l'art floral, de l'expression corporelle, de claquetes, du tennis, du bridge, du football, de l'histoire de l'art, de la lutte chinoise, de l'aéromodélisme, du solfège, de la musique, de la danse, du théâtre, des langues étrangères, de la couture, de la poterie, du dessin, de la peinture, de l'escrime, des échecs, de l'informatique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.