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Marques déposées par madame Chantal Simon
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Intervention Centrée sur l Activité Physique et la Sédentarité (ICAPS)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Intervention Centrée sur l Activité Physique et la Sédentarité (ICAPS)
Madame Chantal Simon
Agence nationale de santé publique

Numéro de dépôt :
4648822
Date de dépôt :
15/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2030
Intervention Centrée sur l Activité Physique et la Sédentarité (ICAPS) de Chantal Simon

Présentation de la marque Intervention Centrée sur l Activité Physique et la Sédentarité (ICAPS)

Déposée par voie électronique le 15 mai 2020 par madame Chantal Simon et Agence nationale de santé publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Intervention Centrée sur l Activité Physique et la Sédentarité (ICAPS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Les déposants sont madame Chantal Simon domicilié(e) 14 rue victor hugo - 69002 - Lyon - France et Agence nationale de santé publique domicilié(e) 12 Rue du Val d'Osne - 94410 - Saint-Maurice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence nationale de santé publique, Madame Geneviève Chêne domicilié(e) 12 Rue du Val d'Osne - 94410 - Saint-Maurice - France.

La marque Intervention Centrée sur l Activité Physique et la Sédentarité (ICAPS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4648822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Intervention Centrée sur l Activité Physique et la Sédentarité (ICAPS) arrivera à expiration en date du 15 mai 2030.

Chantal Simon a également déposé les autres marques suivantes : ICAPS


Madame Chantal Simon - 14 rue victor hugo - 69002 - Lyon - France

Agence nationale de santé publique - 12 Rue du Val d'Osne - 94410 - Saint-Maurice - France


Agence nationale de santé publique, Madame Geneviève Chêne - 12 Rue du Val d'Osne - 94410 - Saint-Maurice - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ; radiotéléphonie mobile ; émissions radiophoniques ; services de visioconférence ;

Informations en matière de divertissement ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.