Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sport Santé Guadeloupe Centre d'Activité Physique Adaptée & Santé en Guadeloupe
M. Queney Sebastien, Agissant pour le compte de la société Sport Santé Guadeloupe en cours de formation

Numéro de dépôt :
4118520
Date de dépôt :
17/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/09/2024
Sport Santé Guadeloupe Centre d\'Activité Physique Adaptée & Santé en Guadeloupe de Queney Sebastien

Présentation de la marque Sport Santé Guadeloupe Centre d'Activité Physique Adaptée & Santé en Guadeloupe

Déposée le 17 septembre 2014 par monsieur Queney Sebastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sport Santé Guadeloupe Centre d'Activité Physique Adaptée & Santé en Guadeloupe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Queney Sebastien domicilié(e) 27 Domaine du Vieux Moulin, route de bois Jolan - 97180 - SAINTE ANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Queney Sebastien domicilié(e) 27 Domaine du Vieux Moulin, route de bois Jolan - 97180 - SAINTE ANNE - France.

La marque Sport Santé Guadeloupe Centre d'Activité Physique Adaptée & Santé en Guadeloupe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118520.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sport Santé Guadeloupe Centre d'Activité Physique Adaptée & Santé en Guadeloupe est expirée depuis le 17 septembre 2024.


M. Queney Sebastien, Agissant pour le compte de la société Sport Santé Guadeloupe en cours de formation - 27 Domaine du Vieux Moulin, route de bois Jolan - 97180 - SAINTE ANNE - France


M. Queney Sebastien - 27 Domaine du Vieux Moulin, route de bois Jolan - 97180 - SAINTE ANNE - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Éducation ; activités sportives et culturelles ;

Services médicaux.